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Les 101 "comités Théodule" supprimés

5 avr. 2013, PAR Bruno Botella
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Acteurs publics publie la liste des commissions supprimées par le gouvernement de Jean-Marc Ayrault au cours des derniers mois. L’objectif est d’en supprimer encore 70 d’ici juin, ce qui reviendrait à une diminution de 25 % de ces instances.


Ce n’est pas ce qui sortira les comptes de la France du rouge, mais cela témoigne d’une vraie volonté de rompre avec les mauvaises habitudes. En quelques mois, le gouvernement de Jean-Marc Ayrault a supprimé 101 commissions consultatives, soit près de 15 % du total. Annoncée le 18 décembre, cette chasse aux comités Théodule se matérialise dans la liste des organismes supprimés, qu’Acteurs publics s'est procurée [cliquez ici pour la télécharger]. Véritable inventaire à la Prévert, elle reflète l’inventivité des administrations françaises dans la création d’instances à l’intérêt tout relatif…

En vrac, le Premier ministre a décidé de mettre fin à la commission consultative relative à la réception des betteraves dans les sucreries, au haut conseil de la comptabilité des organismes de Sécurité sociale, à l’Observatoire national des emplois des sapeurs-pompiers, au groupe d’experts sur les oiseaux et leur chasse, au comité de liaison des comités de bassin d’emploi ou encore à l’observatoire des distorsions. Le ministère de la Culture décroche la palme avec 15 organismes supprimés ou fusionnés, devant le ministère de la Santé, qui en abandonne 12. Les ministères des Finances et de l’Écologie en suppriment chacun 11, le ministère de la Défense en détruit 10 et le ministère de l’Éducation nationale en efface 9.

Partout, l’effort est notable puisque seules 26 commissions avaient été rayées de la carte administrative en 2012 et 48 en 2011. Le gouvernement Fillon avait néanmoins frappé un grand coup en 2009 en pulvérisant pas moins de 225 comités Théodule. Le 2 avril, Matignon a rappelé son objectif d’une diminution de 25 % du nombre de commissions d’ici le mois de juin, ce qui représenterait encore environ 70 organismes à supprimer. “La création d’un nouvel organisme consultatif est désormais subordonnée à la suppression d’un autre organisme”, note le relevé de décisions du comité interministériel de modernisation de l’action publique (Cimap) du 2 avril.

Laurent Fargues

Lire aussi :

- Une cinquantaine de comités Théodule supprimés en 2011 (novembre 2011)