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Grand Paris : les départements franciliens veulent sauver leur peau

11 janv. 2018, PAR Bastien Scordia
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De g. à d., P. Devedjian, M-C. Ciuntu, D. Bussereau, F. Durovray, P. Bédier, S. Troussel, M-C. Cavecchi et C. Favier - Capture Twitter

Jeudi 11 janvier, les présidents des conseils départementaux d’Île-de-France ont réitéré leur opposition à une possible suppression des 3 départements de la petite couronne dans le cadre de la réforme du Grand Paris. Les arbitrages sur le sujet doivent être rendus par l’exécutif avant fin février. Ils plaident au contraire en faveur d’un élargissement de l’espace métropolitain au périmètre actuel de la région. 


Ils ne se laisseront pas faire. Face aux rumeurs qui laissent à penser que les structures départementales de la petite couronne pourraient disparaître dans le cadre de la réforme à venir de la gouvernance du Grand Paris, l’ensemble des présidents des conseils départementaux d’Île-de-France ont tenu à rappeler, jeudi 11 janvier, l’importance de leur existence au sein de l’espace métropolitain.

“Tous ensemble, nous sommes plus déterminés que jamais et plus solidaires les uns des autres”, a affirmé lors d’une conférence de presse François Durovray, président Les Républicains (LR) de l’Essonne, rejoint par son homologue des Yvelines, Pierre Bédier, pour qui les départements “ne sont pas le problème mais la solution”. Hôte de l’événement, le président LR de l’Assemblée des départements de France, Dominique Bussereau, a pour sa part affirmé que son association était “pleinement solidaire des départements franciliens”. “On ne peut pas décider de leur avenir sans leur avis […]. C’est un combat pour la décentralisation et la défense des collectivités”, a ajouté Dominique Bussereau, également président du département de la Charente-Maritime.

Cette riposte (accompagnée d’une campagne de communication) fait suite à des révélations publiées dans Le Monde à la veille de Noël, et selon lesquelles le scénario actuellement privilégié par le préfet de région Michel Cadot prévoirait la suppression des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne au bénéfice des actuels établissements publics territoriaux (EPT) de la métropole du Grand Paris (MGP). À cette occasion, ceux-ci récupéreraient nombre de compétences départementales.

Scénario validé

Dans ce scénario, la métropole, en place depuis le 1er janvier 2016, serait maintenue et la région Île-de-France verrait ses prérogatives réaffirmées, notamment en matière de transports et de développement économique, confirmant ainsi son rôle de collectivité stratège. Selon le même quotidien du soir, un scénario complémentaire présenté par Michel Cadot au président de la République le 20 décembre prônait quant à lui la suppression des 4 départements de la grande couronne (Yvelines, Seine-et-Marne, Val-d’Oise et Essonne), remplacés par des districts à l’échelle des intercommunalités existantes.

À l’heure actuelle, cette copie n’a pas encore été validée par l’exécutif. Comme annoncé par le Premier ministre, Édouard Philippe, à l’issue du séminaire de rentrée du gouvernement, le 3 janvier dernier, l’annonce des arbitrages se fera avant fin février. Mais le schéma proposé par le préfet Michel Cadot “semble être validé par la technostructure d’État […], il est corroboré par des échanges que nous avons eu depuis ces révélations”, a indiqué François Durovray.

Absence de dialogue

Le contenu de ce scénario “très inquiétant […] l’est plus encore par l’absence totale de dialogue entre les plus hautes autorités de l’État et les élus que nous sommes”, tonnent les élus départementaux dans une lettre adressée, lundi 8 janvier, au chef de l’État, Emmanuel Macron, dans laquelle ils sollicitent une audience à l’Élysée. Un constat corroboré par Christian Favier, président du Val-de-Marne et signataire du courrier en question, selon qui l’engagement présidentiel de concertation sur le sujet “n’a pas été tenu”, et par son homologue du conseil départemental de la Seine-Saint-Denis, le socialiste Stéphane Troussel.

“La méthode est insupportable, juge ce dernier. Je pensais qu’avec cette nouvelle ère démocratique, nous allions jouer cartes sur table, confronter les idées, eh bien non”. L’occasion pour lui de préciser qu’un certain nombre de rendez-vous prévus entre le préfet et les 3 départements de la petite couronne ont été “reportés puis annulés”. “Quand par exemple deux avocats plaident pour le report d’un procès, c’est que le dossier n’est pas bon et là, le scénario envisagé par le préfet est inefficace et coûteux”, a ajouté Stéphane Troussel.

Périmètre régional

Soutiens d’une réforme institutionnelle en Île-de-France “qui prenne en compte le fait métropolitain pour une meilleure efficacité et pour maintenir la place de la France dans le rayonnement international des villes-monde”, les élus départementaux réclament aujourd’hui un élargissement du périmètre de la métropole à celui de la région Île-de-France et donc aussi aux départements de la grande couronne, ce qui n’est actuellement pas le cas. “Le bon périmètre, c’est celui-là”, a répondu le président du Sénat, Gérard Larcher.

Ce périmètre est le “seul pertinent en termes d’attractivité et de solidarité, selon Pierre Bédier, des Yvelines. Il serait absurde que les départements soient désossés pour essayer de faire marcher ce qui ne marche pas”. Dans le collimateur des élus départementaux donc, la MGP et les EPT, jugés comme les deux “maillons les plus faibles de l’organisation territoriale”.

“La fusion de la métropole et de la région permet la création d’UNE collectivité qui se consacre entièrement au rayonnement du Grand Paris et à la programmation de infrastructures nécessaires à un développement équilibré”, soulignent-ils. L’occasion donc pour les élus d’approuver une idée maintes fois défendue par la présidente LR de la région Île-de-France, Valérie Pécresse, absente lors de la conférence de presse des présidents de département mais représentée pas sa vice-présidente, Marie-Carole Ciuntu.

Reste encore à préciser les contours précis de cette “métropole régionale ou région métropolitaine” à bâtir “avec les départements et le bloc communal” et la question de la répartition des compétences en son sein. Autant de questionnements et de positions sur lesquels les présidents des conseils départementaux auront l’occasion de revenir lors d’un rassemblement sur le sujet prévu à la Scène musicale de l’île Seguin (à Boulogne-Billancourt), le 31 janvier prochain.