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Le “mammouth” académique bientôt rationalisé ?

17 mai 2018, PAR Bastien Scordia
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Un rapport remis aux ministres de l’Éducation nationale et de l’Enseignement supérieur préconise de “s’orienter” vers la mise en place, à l’horizon 2021, de 13 académies métropolitaines (contre 26 actuellement) pour remplacer 13 régions académiques “déjà à bout de souffle” deux ans après leur création.


Jean-Michel Blanquer et Frédérique Vidal “n’ont plus le choix” : “ils doivent aligner l’organisation de leurs services déconcentrés sur celle des autres administrations de l’État”. C’est le constat accablant d’un rapport remis au mois de mars aux ministres de l’Éducation nationale et de l’Enseignement supérieur, qui préconise d’organiser concrètement le passage de 26 à 13 académies métropolitaines. Une évolution qui pourrait se faire “au plus tard” à l’horizon de la rentrée 2021 “pour les cas les plus complexes”.

La mission auteure du rapport [cliquez ici pour le consulter] estime en effet que le dispositif actuel des régions académiques, mis en place il y a deux ans, est “déjà à bout de souffle”. S’il “a permis des avancées et a construit des rapprochements d’expertises et des collaborations utiles, les limites de l’exercice sont désormais atteintes, constate la mission, composée du conseiller d’État François Weil, ancien recteur de l’académie de Paris, d’Olivier Dugrip, recteur de la région académique Nouvelle-Aquitaine et recteur de l’académie de Bordeaux, de Marie-Pierre Luigi, inspectrice générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche, et d’Alain Perritaz, inspecteur général de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche. Il faut maintenant passer à une autre phase qui fera émerger de nouvelles académies, en phase avec les nouvelles régions qui représentent le nouveau périmètre de l’action de l’État”.

Académies métropolitaines et régions académiques

Les services déconcentrés de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur font en effet figure d’exception dans le paysage administratif français. Alors que la majorité des administrations se sont alignées sur la nouvelle carte des régions (passées de 22 à 13 au 1er janvier 2016), la Rue de Grenelle a préféré conserver (par un décret du 10 décembre 2015) une organisation territoriale autour de 26 académies métropolitaines. Pour “prendre en compte” les évolutions intervenues avec la mise en place des nouvelles régions, ces dernières ont malgré tout été regroupées au sein de 13 régions académiques, correspondant, elles, aux nouvelles entités régionales. Composées d’une à 3 académies, ces régions académiques ont à leur tête un recteur de région académique désigné parmi les recteurs des académies de la région.

Néanmoins, “il n’est pas nécessaire de multiplier les exemples pour pouvoir affirmer que le dispositif institutionnel mis en place ne fonctionne qu’au prix d’une forte déperdition d’énergie, en particulier du haut encadrement des services déconcentrés, qui doit s’impliquer au-delà du raisonnable dans les groupes de travail nécessités par la coordination interacadémique”, indique le rapport, émaillé de nombreux verbatims de responsables d’académie.

Trois scénarios de fusion

Comment, donc, rectifier le tir et faire en sorte que les ministères chargés de l’Éducation nationale et de l’Enseignement supérieur soient “efficaces et reconnus dans des régions aux compétences et aux pouvoirs croissants” ? Pour aboutir à 13 académies correspondant aux 13 régions académiques, le rapport propose 3 scénarios d’évolution, distinguant 3 catégories de région académique.

Les régions académiques “comparables aux académies existantes” tout d’abord. Sont ici concernées les régions académiques de Bourgogne-Franche-Comté, des Hauts-de-France, de Normandie et de Provence-Alpes-Côte d’Azur. Dans toutes ces régions, les académies sont prêtes à la fusion, estime la mission, qui suggère de confier aux recteurs de ces régions académiques l’élaboration d’un projet de fusion “à remettre à la fin de l’année 2018, pour une mise en œuvre progressive en 2019 et 2020”. “Il ne s’agit, ni plus ni moins, que de reproduire à l’échelon régional l’organisation académique actuelle sur la base d’un réaménagement des services académiques dans leurs sites respectifs confirmés”, ajoute le rapport.

Viennent ensuite les 4 régions académiques “les plus étendues” : Auvergne-Rhône-Alpes, Grand Est, Nouvelle-Aquitaine et Occitanie. Ici, la mise en œuvre du principe de fusion des académies “implique la conception de nouveaux modes de gouvernance pour maintenir ou renforcer, dans le nouveau cadre, le fonctionnement et la qualité du suivi indispensables. Les projets de fusion sont rapidement attendus (fin 2018 ou début 2019) pour une mise en œuvre progressive à la rentrée 2020.

La région académique d’Île-de-France, enfin, et sa singularité. Le projet de fusion de ses 3 académies (Paris, Versailles et Créteil) dépendra des arbitrages qui seront rendus sur la métropole du Grand Paris, précise la mission. “La nécessité de coordonner l’organisation de la gouvernance académique avec les évolutions de la structure administrative de la région et la complexité des opérations à mener justifient que la mise en place complète de la nouvelle organisation n’intervienne pas avant le début de l’année 2021”, ajoute-t-elle. Il va donc falloir encore patienter avant que la carte des académies soit pleinement rationalisée.

                                         

La carte des 13 régions académiques actuelles et des académies (Source : ministère de l’Éducation nationale)