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Naissance des 130 groupements hospitaliers de territoire

La ministre de la Santé, Marisol Touraine, a annoncé jeudi 30 juin que 130 groupements hospitaliers de territoire (GHT) de “nature très variable” devraient être constitués au 1er juillet. “Les GHT iront de 2 à 20 établissements, comme dans les Bouches-du-Rhône, et de 50 000 habitants à plus de 2 millions”, a indiqué la ministre lors d’un point presse. Une dizaine d’hôpitaux psychiatriques seront en “situation dérogatoire” et n’appartiendront à aucun GHT, ainsi que “moins de 10 établissements généraux”, comme le centre hospitalier d’ophtalmologie des Quinze-Vingts à Paris, a-t-elle précisé. Manifestations d’élus “Les agences régionales de santé (ARS) ont tenu compte des spécificités locales”, a souligné Marisol Touraine, expliquant que “l’habitude de coopération existait plus dans certains territoires que d’autres”. “Le processus s’est bien déroulé et chacun des acteurs a pris la mesure des enjeux” de la réforme, a-t-elle ajouté. “Les discussions se sont passées dans un climat très positif avec des inquiétudes parfois”, a-t-elle concédé. Plusieurs manifestations d’élus, de personnels hospitaliers et d’habitants craignant que la réforme ne conduise à la fermeture de services et ne favorise les plus grands établissements au détriment des plus petits se sont en effet déroulées ces dernières semaines. Le 1er juillet marque la première étape du déploiement des GHT, qui doit s’étaler jusqu’en 2021. Ces groupements consistent, sur un territoire donné, à prendre en charge de manière “graduée” les patients grâce à une mutualisation des moyens. Tous les hôpitaux publics ont l’obligation de rejoindre l’un de ces GHT, organisés autour d’un projet médical partagé décrivant la prise en charge des patients par filières. (avec AFP)

01/07/2016 | ACTUALITÉ

La ministre de la Santé, Marisol Touraine, a annoncé jeudi 30 juin que 130 groupements hospitaliers de territoire (GHT) de “nature très variable” devraient être constitués au 1er juillet. “Les GHT iront de 2 à 20 établissements, comme dans les Bouches-du-Rhône, et de 50 000 habitants à plus de 2 millions”, a indiqué la ministre lors d’un point presse. Une dizaine d’hôpitaux psychiatriques seront en “situation dérogatoire” et n’appartiendront à aucun GHT, ainsi que “moins de 10 établissements généraux”, comme le centre hospitalier d’ophtalmologie des Quinze-Vingts à Paris, a-t-elle précisé. Manifestations d’élus “Les agences régionales de santé (ARS) ont tenu compte des spécificités locales”, a souligné Marisol Touraine, expliquant que “l’habitude de coopération existait plus dans certains territoires que d’autres”. “Le processus s’est bien déroulé et chacun des acteurs a pris la mesure des enjeux” de la réforme, a-t-elle ajouté. “Les discussions se sont passées dans un climat très positif avec des inquiétudes parfois”, a-t-elle concédé. Plusieurs manifestations d’élus, de personnels hospitaliers et d’habitants craignant que la réforme ne conduise à la fermeture de services et ne favorise les plus grands établissements au détriment des plus petits se sont en effet déroulées ces dernières semaines. Le 1er juillet marque la première étape du déploiement des GHT, qui doit s’étaler jusqu’en 2021. Ces groupements consistent, sur un territoire donné, à prendre en charge de manière “graduée” les patients grâce à une mutualisation des moyens. Tous les hôpitaux publics ont l’obligation de rejoindre l’un de ces GHT, organisés autour d’un projet médical partagé décrivant la prise en charge des patients par filières. (avec AFP)

6 syndicats de fonctionnaires tentent de maintenir la pression avant l’été

Moins audibles depuis le dégel du point d’indice et la contestation de la loi “Travail”, 6 des 9 syndicats de fonctionnaires réitèrent leurs revendications, notamment sur les salaires et l’emploi. Trois organisations syndicales ont par ailleurs claqué la porte du comité interministériel d’action sociale du 30 juin.

01/07/2016 | ACTUALITÉ

À la recherche de la bonne stratégie depuis la nouvelle donne sociale créée en mars par l’annonce du dégel du point d’indice dans la fonction publique et rendus moins audibles du fait de la contestation sociale dans le privé autour du projet de loi “Travail”, les syndicats du secteur public tentent de maintenir une posture revendicative pour la dernière année du quinquennat. Alors que la ministre de la Fonction publique, Annick Girardin, a fermé la porte, le 13 juin dans un courrier, aux demandes salariales de plusieurs organisations syndicales formulées quelques jours plus tôt, la CGT, FO, la FSU, Solidaires, la FAFP et la CFTC – 6 des 9 syndicats représentatifs – se sont réunies le 29 juin “pour faire le point” suite à leur demande d’entrevue avec la ministre. Partant du “constat que l’ensemble des points soulevés auprès de la ministre n’a à ce jour pas trouvé de réponses”, ces organisations réaffirment dans un communiqué leur demande d’une rencontre sur les revendications portées dans leur courrier du 2 juin, notamment sur les salaires, l’emploi, les moyens budgétaires, le temps de travail et les déroulements de carrière. Discussions en septembre L’annonce par la ministre d’une rencontre le 20 juillet prochain avec l’ensemble des représentants du Conseil commun de la fonction publique ne suffit pas, manifestement. “Vu la portée et l’importance de ces dossiers pour les agents, nos organisations décident de se revoir le 12 septembre pour discuter des suites à donner”, ajoutent aussi ces organisations. À noter que ces revendications sont portées depuis le début du mois de juin par 6 des 9 syndicats de la fonction publique, la CFDT, l’Unsa et la CFE-CGC n’y ayant pas pris part. Le 30 juin, la CGT, FO et Solidaires, 3 des syndicats les plus contestataires, ont par ailleurs claqué la porte du comité interministériel d’action sociale (CIAS) pour protester, arguent-ils, contre le refus de l’administration de retirer de l’ordre du jour le point relatif à l’organisation des sections régionales interministérielle d’action sociale (SRIAS), découlant de la réforme territoriale. “En effet, justifient-ils, cette réforme porte en elle le démantèlement de l’action sociale interministérielle et éloigne le réseau des SRIAS des agents. Cela se fera, évidemment, au détriment de leurs conditions de vie, parfois difficiles, qui en seront fortement impactées.”


Les inégalités d’accès à Internet font peser un risque sur la croissance mondiale

L’OCDE pointe une baisse des investissements des pays développés en matière de nouvelles technologies et des coopérations internationales insuffisantes. Par ailleurs, plus de la moitié de la population mondiale ne dispose pas d’un accès régulier à Internet.

01/07/2016 | ACTUALITÉ

Fin 2015, 57 % de la population mondiale ne disposaient pas d’un accès régulier à Internet, alors que des pays tels que le Danemark, l’Islande et la Norvège affichent, eux, des taux de connectivité de plus de 95 % de leur population adulte. Un déséquilibre très préoccupant, susceptible de paralyser la croissance mondiale, a relevé en substance l’OCDE à l’issue d’une réunion ministérielle sur l’économie numérique organisée du 21 au 23 juin à Cancun, au Mexique. En ouverture de cette réunion, à laquelle participait la secrétaire d’État française au Numérique, Axelle Lemaire, le secrétaire général de l’OCDE, Angel Gurria, a observé que les législations et politiques nationales “tous domaines confondus, de l’éducation à l’investissement, [marquaient] un retard par rapport au rythme rapide de l’innovation numérique”. “Pour réduire la fracture numérique, les pays doivent remédier au ralentissement de l’investissement dans les technologies de l’information et des communications, étendre les infrastructures Internet haut débit et améliorer les compétences numériques”, résume l’OCDE. Garde-fous La problématique est donc double : une fracture mondiale et des économies développées moins “percutantes” en la matière. “De trop nombreux pays font le choix d’une approche du XXe siècle pour aborder une technologie du XXIe siècle qui évolue à un rythme sans précédent”, a insisté Angel Gurria. Et de marteler : “Certes, l’Internet bouleverse en profondeur les modes de vie et de travail, mais il recèle également un potentiel considérable qui n’attend qu’à être exploité. Plus nous demeurerons frileux à l’égard de l’économie numérique, plus nos sociétés tarderont à en récolter les fruits.” L’Organisation relève par ailleurs que 27 des 34 pays de l’OCDE ont certes élaboré une stratégie numérique nationale, mais que cela n’a pas entraîné des échanges transfrontaliers suffisants : “Or une coordination accrue faciliterait la prise en charge de problématiques épineuses, en matière de sécurité, protection de la vie privée, obstacles réglementaires, qui brident l’essor des plates-formes mettant en relation les particuliers ou de services tels que la télémédecine.” Réagissant aux conclusions de cette réunion, Axelle Lemaire dit soutenir la vision de l’OCDE “d’un Internet réellement ouvert et accessible à tous” mais souligne, dans un communiqué, que cela doit s’accompagner de quelques garde-fous. “Le rôle des pouvoirs publics dans l’atteinte de ces objectifs est d’assurer une concurrence juste et une information transparente vis-à-vis du consommateur, développe-t-elle. L’OCDE a permis de réunir de nombreux pays autour d’une déclaration commune qui promeut notamment ces principes. C’est une avancée qu’il faut poursuivre dans les autres instances multilatérales, qu’elles soient européennes ou mondiales”.


NOMINATIONS

Thierry Braillard recrute une inspectrice principale de la jeunesse et des sports à son cabinet

Directrice générale adjointe de l’Institut national du sport, de l’expertise et de la performance (Insep), chargée de la gestion des ressources humaines, matérielles et financières, puis de la direction des affaires générales depuis 2013, Catherine Thèves a été nommée conseillère pour l’emploi et la formation dans les métiers du sport, au cabinet du secrétaire d’État chargé des Sports, Thierry Braillard. Elle remplace Christine Julien, en poste depuis 2014, qui a été promue inspectrice générale de la jeunesse et des sports de 2e classe. Directrice de cabinet de la ville de Créteil et de l’agglomération Plaine centrale du Val-de-Marne entre 2010 et 2013, Catherine Thèves a exercé les fonctions de directrice départementale de la jeunesse, des sports et de la vie associative du Val-de-Marne, de 2008 à 2010. Inspectrice principale de la jeunesse et des sports, Catherine Thèves a débuté comme employée au secrétariat particulier du directeur des personnels administratifs au ministère de l’Éducation nationale, en 1977. Après dix années à ce poste, elle a pris la chefferie du bureau puis du cabinet du rectorat d’académie de Créteil, entre 1987 et 1994. Elle est ensuite nommée inspectrice à la direction départementale de la jeunesse et des sports (DDJS) du Val-de-Marne, jusqu’en 2000, puis elle prend la direction de l’antenne d’Aix-en-Provence du Centre de ressources, d’expertise et de performance sportives (Creps) de la région Paca, pendant cinq ans. Entre 2005 et 2008, Catherine Thèves était responsable du service “Sport” à la direction régionale de la jeunesse et des sports (DRJS) de Marseille.

01/07/2016 | NOMINATION FRANCE

Le plan France très haut débit, pourvoyeur de réseau mais aussi d’emplois

Lors de la 3e conférence annuelle du plan France très haut débit, le 28 juin, le gouvernement a conclu une convention pour former 40 000 personnes afin de répondre aux besoins des industriels liés au déploiement de la fibre optique. 

01/07/2016 | ACTUALITÉ

Le plan France très haut débit est à l’œuvre dans 100 départements sur 101, représentant un investissement cumulé de plus de 12 milliards d’euros, dont 2,5 milliards d’euros de soutien financier de l’État, indique Bercy dans un communiqué à l’issue de la 3e conférence annuelle du plan France très haut débit, qui s’est tenue le 28 juin. “L’enjeu premier de ce Plan pour la France est non seulement de donner les moyens aux Français de saisir toutes les opportunités offertes par le numérique, mais aussi de créer de l’activité et de l’emploi”, rappelle le ministre de l’Économie, Emmanuel Macron. Car “les besoins sont importants : 40 000 postes dont 20 000 à créer”. “78 départements ont engagé des travaux qui vont conduire à ce que, d’ici à la fin 2017, 2 millions de logements et d’entreprises aient été rendus éligibles à la fibre optique, et 750 000 au très haut débit via la montée en débit”, précise le dossier de presse de l’Agence du numérique. Lancé au printemps 2013 avec la mobilisation de plus de 3 milliards d’euros de subventions de l’État, le Plan France très haut débit vise à couvrir l’intégralité du territoire en dix ans, c’est-à-dire à proposer un accès à Internet performant à l’ensemble des logements, des entreprises et des administrations. 1 600 communes encore en zone blanche Afin d’accompagner la réalisation de ces travaux et d’anticiper les besoins en formation aux métiers liés au déploiement de la fibre optique, le gouvernement a conclu une convention avec l’Association des régions de France (ARF) et la Fédération des industriels des réseaux d’initiative publique (RIP). Objectif : former 40 000 personnes et répondre ainsi aux besoins croissants des industriels. En effet, entre le début et la fin de l’année 2015, le nombre d’emplois mobilisés pour les réseaux d’initiative publique est passé de 2 680 à 6 000 (augmentation de 124 %). “En 2016, il devrait dépasser les 9 000 emplois”, prévoit l’Agence française du numérique. Concernant la mise en œuvre des programmes gouvernementaux d’amélioration de la couverture des territoires ruraux en téléphonie mobile, les opérateurs se sont engagés à étendre, de 800 à 1 300 sites (pylônes) mobiles nouveaux, le dispositif de couverture mobile à la demande des collectivités locales mis en place en 2015. Depuis la loi du 6 août 2015 définissant un nouveau calendrier de couverture pour les “zones blanches centres-bourgs”, 600 communes ont bénéficié d’un accès à Internet mobile. Il en reste 1 600 à équiper d’ici la mi-2017.


Quand les fonctionnaires se lancent dans le commerce, l’informatique… et l’hypnose

L’hypnose, et plus généralement le bien-être, le commerce ou l’informatique figurent en bonne place dans le panel d’activités que cumulent les fonctionnaires en plus de leurs missions, selon le rapport annuel de la Commission de déontologie de la fonction publique, rendu public le 29 juin. La Commission souligne les avancées de la récente loi sur la déontologie, les droits et les devoirs des agents publics.

30/06/2016 | ACTUALITÉ

En 2015, le nombre d’avis émis par Commission de déontologie de la fonction publique a bondi pour le versant hospitalier (1 153 avis, + 18,62 %), alors qu’il s’est tassé pour celui de l’État (- 1,3 %) et dans la territoriale (- 6,3 %). Pour l’ensemble de la fonction publique, cela représente 3 149 dossiers, correspondant pour 70 % à des demandes de cumul d’activités, selon le rapport annuel de la Commission de déontologie de la fonction publique, rendu public mercredi 29 juin. Les secteurs qui concentrent principalement les demandes concernent :  - le bien-être : hypnose, réflexologie, sophrologie, coaching...  - le commerce : vente de produits et services sur Internet et “mets et objets fabriqués personnellement par l’agent”...  - le bâtiment et la restauration ;  - l’informatique : dépannage informatique à domicile, graphisme Web, conception de sites Internet ;  - les assurances, la banque, l’immobilier, l’audit, le conseil... À noter que les domaines du médical et paramédical représentent les deux tiers des demandes des agents hospitaliers. Chez les fonctionnaires de l’État, les saisines émanent principalement d’agents de catégorie A, avec nombre d’enseignants. A contrario, les personnels de catégorie C “pèsent” 58 % des demandes dans la territoriale, qui émanent en premier lieu de fonctionnaires des communes (43 %), devant les départements (25 %) et les intercommunalités (16 %). Prérogatives renforcées Le rapport revient sur les conséquences de la loi sur la déontologie, les droits et les obligations des fonctionnaires, promulguée au début du printemps. Pendant les débats parlementaires, un regroupement avec la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique avait été préconisé. La Commission garde finalement son statut et voit ses prérogatives renforcées. “Le législateur, souligne le rapport, a répondu de façon très satisfaisante à de nombreuses interrogations. Il a surtout, plaçant la déontologie au cœur du statut général des fonctionnaires, intégré à celui-ci, en un tout cohérent et intelligible, les dispositions concernant la Commission de déontologie.” Et de détailler : la loi étend “sensiblement” les missions de la Commission en matière de prévention des conflits d’intérêts en élargissant la possibilité pour les administrations de la saisir. La saisine obligatoire de la Commission pour les départs dans le secteur privé est affirmée. “La loi mentionne désormais expressément le caractère préalable de la saisine de la Commission et allonge le délai dans lequel son président peut lui-même la saisir”, se félicite encore la Commission. L’articulation avec la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique, qui concentre, elle, les compétences relatives aux déclarations de situation patrimoniale, permet à la Commission de se consacrer “à sa mission essentielle” de prévention des conflits d’intérêts, relève encore le rapport. 


NOMINATIONS

Christine Julien promue dans un corps d’inspection

Conseillère “emploi et formation dans les métiers du sport” au cabinet du secrétaire d’État chargé des Sports, Thierry Braillard, depuis 2014, Christine Julien a été promue inspectrice générale de la jeunesse et des sports de 2e classe. Christine Julien a débuté en 1981 comme directrice de structure socio-culturelle à la ville du Havre. Responsable de gestion sociale de l’office interdépartemental d’HLM de l’Essonne, des Yvelines et du Val-d’Oise entre 1989 et 1991, Christine Julien travaille ensuite comme chargée de mission “emploi” du plan local d’insertion par l’économique (PLIE) du district de Rennes. Coordinatrice des espaces “Économie” et “Emploi” au bureau des politiques de l’emploi et de la formation professionnelle de la ville de Paris en 1996, elle part ensuite à la direction départementale de la jeunesse et des sports du Val-de-Marne et occupe les fonctions de chargée de conseils et d’orientation sur les formations. Au ministère des Sports, Christine Julien a ensuite travaillé à la direction de la vie associative, de l’emploi et des formations et a assuré le pilotage de la validation des acquis de l’expérience (2002-2006). Après cela, elle a officié comme cheffe du bureau des métiers, des diplômes et de la réglementation à la sous-direction de l’emploi et des formations à la direction des sports de 2007 à 2010, avant d’assurer la chefferie du service “Compétences, expérience et validation” à la direction nationale des formations, au Conservatoire national des arts et métiers (Cnam), jusqu’en mars 2014. À cette date, elle a intégré le cabinet de la ministre des Sports, de la Jeunesse, de l’Éducation populaire et de la Vie associative Valérie Fourneyron, qu’elle a conseillée en matière de la jeunesse et de l’éducation populaire.

01/07/2016 | NOMINATION FRANCE

Arnaud Lunel rejoint l’Assistance publique-Hôpitaux de Paris

Conseiller “politique immobilière et jeux” au cabinet du secrétaire d’État chargé du Budget, Christian Eckert, depuis mai 2014, Arnaud Lunel a été nommé chef du département de la stratégie financière et patrimoniale à la direction économique, financière, de l’investissement et du patrimoine de l’Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AH-HP). Il succède à Carole Bousquet-Bérard dans ces fonctions. Cet avocat de 34 ans, formé sur les bancs de l’École normale supérieure de Cachan, diplômé de Sciences-Po Paris, de l’université de Cambridge et de l’École d’économie de Paris a débuté sa carrière au cabinet d’avocats Gide Loyrette Nouel. D’abord comme volontaire international en entreprise, puis comme juriste au bureau de Pékin, en Chine (2006-2008). Arnaud Lunel rejoint ensuite le bureau parisien de ce cabinet, où il travaille comme juriste, puis comme avocat (2009-2012). En septembre 2012, il entre au cabinet de Jérôme Cahuzac à Bercy. Après le départ de ce dernier en mars 2013, il est maintenu par le nouveau ministre, Bernard Cazeneuve, comme conseiller chargé de la politique immobilière et des jeux au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l’Économie et des Finances, chargé du Budget (février-mars 2014).

01/07/2016 | NOMINATION FRANCE