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Les rythmes scolaires pourraient bien semer encore la pagaille

2 juin 2017, PAR Soazig Le Nevé
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L'ancien ministre de l’Éducation nationale, Vincent Peillon, en 2013, lors d'une rencontre sur la réforme des rythmes scolaires à Saint-Denis-de-Pile (Gironde). - © Pouzet/SIPA

Alors qu’un projet de décret relatif aux rythmes scolaires offre la possibilité aux communes de repasser à la semaine de 4 jours, les associations de maires s’offusquent d’un manque de concertation et redoutent une disparition du fonds d’aide de l’État dédié aux activités périscolaires.


Un rien fanfaron, Christian Estrosi a téléphoné à l’AFP le 1er juin pour annoncer à la France entière qu’à Nice, l’école le mercredi matin, c’était fini. Dès septembre, les écoles de la ville repasseront donc à la semaine de 4 jours, en vertu d’un décret dérogatoire que le ministre de l’Éducation nationale, Jean-Michel Blanquer, présentera au Conseil supérieur de l’éducation – instance consultative – le 8 juin.

“Nice est la première ville à avoir obtenu cet accord”, s’est félicité le maire LR, qui revendique une attitude “constructive” envers le gouvernement Macron. “Le ministre consulte et dialogue actuellement avec les maires. Il a parlé à M. Estrosi comme il l’a fait et le fera avec d’autres maires et l’Association des maires de France (AMF)”, s’est empressé de confirmer le ministère de l’Éducation nationale à l’AFP.

Remise en cause pure et simple

Sauf que les associations d’élus ont été prises de court. Au point que l’AMF a “saisi le ministre pour demander en urgence des précisions sur les modalités de mise en œuvre des orientations projetées à la rentrée 2017”. Car ce décret n’est autre qu’une remise en cause pure et simple de la réforme initiée par l’ancien ministre Vincent Peillon à la rentrée 2013. Dans un communiqué, les élus de l’association France urbaine s’en étonnent : “Cette organisation est pourtant aujourd’hui stabilisée, après un travail de longue haleine avec l’ensemble des parties prenantes, des dépenses importantes que l’État n’a compensées que partiellement ayant été engagées.”

“Il ne faudrait pas que l’État renoue avec cette vieille méthode d’imposer unilatéralement et dans la précipitation de nouvelles dispositions qui impactent au premier chef les collectivités locales, met en garde Jean-Luc Moudenc, président de France urbaine et maire de Toulouse. J’ai confiance dans la volonté du nouveau gouvernement de mettre en œuvre avec les élus locaux une méthode de réelle concertation.”

Mais derrière la grogne affichée, nombre d’édiles se réjouissent largement de ce revirement, saluant “la souplesse” du nouveau ministre, Jean-Michel Blanquer. Ainsi en va-t-il de l’Association des petites villes de France (APVF) et de l’AMF, qui rappelle combien “la mise en œuvre de la réforme des rythmes scolaires a provoqué de réelles difficultés pour les communes et intercommunalités, rendant indispensables un certain nombre de mesures d’assouplissement”. Mesures que Benoît Hamon et Najat Vallaud-Belkacem, les prédécesseurs de Jean-Michel Blanquer rue de Grenelle, avaient initiées eux-mêmes par un décret de mai 2014 puis, encore tout récemment, en avril 2017, par un décret prorogeant les dérogations.

Fonds de soutien garanti ?

Quant au fonds de soutien des activités périscolaires, l’AMF souligne que son montant est “encore très largement insuffisant au regard du reste à charge pour les collectivités”. Au total, depuis la première campagne d’aides du fonds, le montant versé par l’État aux communes s’élevait à 834 millions d’euros pour accompagner la mise en œuvre des nouveaux rythmes, selon un “bilan d’étape” communiqué par le ministère il y a plus d’un an [lire notre article]. À cette date, 85 % des communes suivaient le décret Peillon (janvier 2013) et 15 % le décret Hamon (mai 2014), qui rendait optionnelle la signature d’un projet éducatif de territoire (PEDT).

Au nom de l’APVF, Olivier Dussopt, député PS de l’Ardèche et maire d’Annonay, dans l’Isère – lequel s’était fortement mobilisé lors de la préparation du projet de loi de finances 2015 en obtenant la pérennisation du fonds d’amorçage –, s’interroge désormais sur “les possibles bouleversements financiers induits par une éventuelle généralisation du retour à la semaine de 4 jours”.

Plus de moyens pour… la police municipale niçoise

Dans un contexte de contrainte budgétaire qui demeure “très tendu pour l’ensemble des collectivités, et tout spécifiquement pour les petites villes, qu’adviendra-t-il du soutien financier de l’État pour les communes qui souhaitent maintenir l’organisation du temps scolaire à quatre jours et demi ?” s’inquiète-t-il.

À Nice, le coût de la réforme Peillon laissé aux familles (3 millions d’euros, à payer en plus de la cantine) a fait le lit de l’impopularité de la réforme. “Coûteuse et inutile” aux dires de Christian Estrosi, la semaine à 5 jours aurait engendré au total “plus de 6 millions d’euros” de frais par an, dont “à peine 1,5 million pris en charge par l’État”.

La mairie assure qu’elle réinjectera environ la même somme (7 millions d’euros) pour réformer sa police municipale et déployer de nouveaux policiers municipaux en patrouille… devant les écoles primaires, voire à l’intérieur, si Christian Estrosi parvient à ses fins.