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18 jun 2018

SNCF : suite de la 16e séquence de grève perlée, à l'appel de l'intersyndicale des cheminots (CGT-Cheminots, Unsa-Ferroviaire, Sud-Rail et CFDT-Cheminots), contre la réforme du système ferroviaire (jusqu'au demain 7h55).

* Les prévisions de circulation : - 3 TGV sur 4, 1 Intercités sur 2, 3 TER sur 5 et 2 Transilien sur 3. . 4 TGV sur 5 sur l'Axe atlantique, 3 sur 4 sur l'axe Est ; 9 sur 10 pour l'axe Nord et 7 sur 10 pour l'Axe Sud Est. - 4 Ouigo sur 5. - Trafic international : 4 trains sur 5 en moyenne. - RER : trafic normal sur la ligne A ; 2 trains sur 3 sur la partie Sud de la ligne B ; 1 train sur 2 sur la partie Nord de la ligne B ainsi que sur la C et D ; 3 trains sur 4 pour le RER E. + Jours de grève à venir : les 22, 23, 27 et le 28. * Réunion de l'intersyndicale. * La CFDT-cheminots appelle à la suspension partielle du mouvement, durant la période du baccalauréat (18 au 25 juin inclus), pour "les trains du quotidien" (TER et RER), afin de "faciliter les déplacements" des candidats. - Didier Aubert (CFDT) soumet à sa base les conclusions de la réunion tripartite syndicats-patronat-gouvernement qui s'est tenu vendredi avant de prendre demain une décision sur l'avenir du mouvement en conseil national.

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SNCF : suite de la 16e séquence de grève perlée, à l'appel de l'intersyndicale des cheminots (CGT-Cheminots, Unsa-Ferroviaire, Sud-Rail et CFDT-Cheminots), contre la réforme du système ferroviaire (jusqu'au demain 7h55).
* Les prévisions de circulation : - 3 TGV sur 4, 1 Intercités sur 2, 3 TER sur 5 et 2 Transilien sur 3. . 4 TGV sur 5 sur l'Axe atlantique, 3 sur 4 sur l'axe Est ; 9 sur 10 pour l'axe Nord et 7 sur 10 pour l'Axe Sud Est. - 4 Ouigo sur 5. - Trafic international : 4 trains sur 5 en moyenne. - RER : trafic normal sur la ligne A ; 2 trains sur 3 sur la partie Sud de la ligne B ; 1 train sur 2 sur la partie Nord de la ligne B ainsi que sur la C et D ; 3 trains sur 4 pour le RER E. + Jours de grève à venir : les 22, 23, 27 et le 28. * Réunion de l'intersyndicale. * La CFDT-cheminots appelle à la suspension partielle du mouvement, durant la période du baccalauréat (18 au 25 juin inclus), pour "les trains du quotidien" (TER et RER), afin de "faciliter les déplacements" des candidats. - Didier Aubert (CFDT) soumet à sa base les conclusions de la réunion tripartite syndicats-patronat-gouvernement qui s'est tenu vendredi avant de prendre demain une décision sur l'avenir du mouvement en conseil national.



18 jun 2018

Service militaire volontaire : soirée intitulée "L'appel des volontaires" destinée à dresser le bilan du SMV, un organisme de formation professionnelle créé en 2015 par le ministère des Armées (Ecole militaire - 1 place Joffre - Paris 7e).

* 18h30 : inauguration de l'exposition photographique "Découverte du SMV". * 19h00 : remise des prix du concours photo "Les sourires des volontaires". * 19h30 : lancement du nouveau site internet du SMV. * 19h40 : cocktail et rencontre entre jeunes volontaires, autorités civiles et militaires et partenaires autour des stands des six centres du SMV. * 20h00 : allocution du général de division Vianney Pillet, commandant le SMV. * 20h10 : témoignages de volontaires, de partenaires et d'employeurs. * 20h20 : discours de Geneviève Darrieussecq, secrétaire d'État auprès de la ministre des Armées.

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Service militaire volontaire : soirée intitulée "L'appel des volontaires" destinée à dresser le bilan du SMV, un organisme de formation professionnelle créé en 2015 par le ministère des Armées (Ecole militaire - 1 place Joffre - Paris 7e).
* 18h30 : inauguration de l'exposition photographique "Découverte du SMV". * 19h00 : remise des prix du concours photo "Les sourires des volontaires". * 19h30 : lancement du nouveau site internet du SMV. * 19h40 : cocktail et rencontre entre jeunes volontaires, autorités civiles et militaires et partenaires autour des stands des six centres du SMV. * 20h00 : allocution du général de division Vianney Pillet, commandant le SMV. * 20h10 : témoignages de volontaires, de partenaires et d'employeurs. * 20h20 : discours de Geneviève Darrieussecq, secrétaire d'État auprès de la ministre des Armées.


18 jun 2018

Lancement à Marseille de la "Team Sud Export" dans la région Provence-Alpes-Côte d'Azur en présence de Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'Europe et des Affaires étrangères (14h30 - Hôtel de Région).

* 14h30 : Jean-Baptiste Lemoyne, Renaud Muselier, président de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, député européen, Christophe Lecourtier, directeur général de Business France, et Roland Gomez, président de la Chambre de Commerce et d'Industrie Provence-Alpes-Côte d'Azur, rencontrent les membres de la Team Sud Export. * 15h00 : présentation de la réforme de l'export en Région. * 15h30 : clôture par Jean-Baptiste Lemoyne. * 15h35 : questions-réponses avec les entreprises invitées. * 15h40 : signature de la convention cadre tripartie Région Provence-Alpes-Côte d'Azur/ Business France et CCI Provence-Alpes-Côte d'Azur. * 15h45 : point de presse. * 15h50 : présentation des 1ères entreprises sélectionnées dans le parcours Sud Export.

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Lancement à Marseille de la "Team Sud Export" dans la région Provence-Alpes-Côte d'Azur en présence de Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'Europe et des Affaires étrangères (14h30 - Hôtel de Région).
* 14h30 : Jean-Baptiste Lemoyne, Renaud Muselier, président de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, député européen, Christophe Lecourtier, directeur général de Business France, et Roland Gomez, président de la Chambre de Commerce et d'Industrie Provence-Alpes-Côte d'Azur, rencontrent les membres de la Team Sud Export. * 15h00 : présentation de la réforme de l'export en Région. * 15h30 : clôture par Jean-Baptiste Lemoyne. * 15h35 : questions-réponses avec les entreprises invitées. * 15h40 : signature de la convention cadre tripartie Région Provence-Alpes-Côte d'Azur/ Business France et CCI Provence-Alpes-Côte d'Azur. * 15h45 : point de presse. * 15h50 : présentation des 1ères entreprises sélectionnées dans le parcours Sud Export.






19 jun 2018

A l'ordre du jour.

- Séance - * 15h00 : questions au gouvernement. * 16h00 : vote solennel sur le projet de loi sur la liberté de choisir son avenir professionnel ; proposition de résolution sur les moyens nécessaires au ministère de la justice pour la lutte contre le terrorisme ; proposition de résolution sur l'autonomie fiscale des collectivités territoriales. * 21h30 : proposition de résolution sur réduction des inégalités entre Français et territoires ; proposition de résolution sur le suivi et pilotage de la production de logements sociaux ; proposition de résolution sur la lutte contre la pollution du transport maritime. - Commissions - * Examen du projet de réforme constitutionnelle. * Commission mixte paritaire chargée de trouver une version commune à la loi de programmation militaire (LPM) 2019-2025. - Missions - * Délégation aux Outre-mer : - 9h00 : examen du rapport sur la lutte contre les discriminations anti LGBT dans les Outre-mer. * Evaluation et contrôle des lois de financement de la sécurité sociale : - 13h00 : audition de Philippe Verger, secrétaire général du Groupement inter-établissements gériatriques (GIEG) de Haute-Vienne et universitaire, sur les évolutions possibles de la démarche qualité des Ehpad. - Conférences de presse - * 11h40 : André Chassaigne (groupe Gauche démocrate et républicaine). * 12h00 : Franck Riester (groupe UDI, Agir et Indépendants). * 12h20 : Christian Jacob (groupe Les Républicains). * 12h40 : Valérie Rabault (groupe Nouvelle Gauche). * 13h00 : Marc Fesneau (groupe MoDem). * 13h30 : Dominique Potier (Nouvelle Gauche) sur le projet de loi constitutionnelle pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace. - Agenda du Président, François de Rugy - * 19h00 : entretien avec Hakaroa Vallée, adolescent de 13 ans atteint d'un diabète de type 1, en soutien à l'association "Just Did it".

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A l'ordre du jour.
- Séance - * 15h00 : questions au gouvernement. * 16h00 : vote solennel sur le projet de loi sur la liberté de choisir son avenir professionnel ; proposition de résolution sur les moyens nécessaires au ministère de la justice pour la lutte contre le terrorisme ; proposition de résolution sur l'autonomie fiscale des collectivités territoriales. * 21h30 : proposition de résolution sur réduction des inégalités entre Français et territoires ; proposition de résolution sur le suivi et pilotage de la production de logements sociaux ; proposition de résolution sur la lutte contre la pollution du transport maritime. - Commissions - * Examen du projet de réforme constitutionnelle. * Commission mixte paritaire chargée de trouver une version commune à la loi de programmation militaire (LPM) 2019-2025. - Missions - * Délégation aux Outre-mer : - 9h00 : examen du rapport sur la lutte contre les discriminations anti LGBT dans les Outre-mer. * Evaluation et contrôle des lois de financement de la sécurité sociale : - 13h00 : audition de Philippe Verger, secrétaire général du Groupement inter-établissements gériatriques (GIEG) de Haute-Vienne et universitaire, sur les évolutions possibles de la démarche qualité des Ehpad. - Conférences de presse - * 11h40 : André Chassaigne (groupe Gauche démocrate et républicaine). * 12h00 : Franck Riester (groupe UDI, Agir et Indépendants). * 12h20 : Christian Jacob (groupe Les Républicains). * 12h40 : Valérie Rabault (groupe Nouvelle Gauche). * 13h00 : Marc Fesneau (groupe MoDem). * 13h30 : Dominique Potier (Nouvelle Gauche) sur le projet de loi constitutionnelle pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace. - Agenda du Président, François de Rugy - * 19h00 : entretien avec Hakaroa Vallée, adolescent de 13 ans atteint d'un diabète de type 1, en soutien à l'association "Just Did it".











20 jun 2018

A l'ordre du jour.

- Séance - * 15h00 : questions au gouvernement ; Proposition de résolution sur le renforcement des moyens de pilotage de la recherche publique ; Proposition de résolution sur la révision générale des taxes à faible rendement ; Proposition de résolution sur les certificats d'économie d'énergie ; Projet de loi de règlement du budget 2017. - Commissions - * Finance : - 8h30 : examen pour avis du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification de la convention multilatérale pour la mise en œuvre des mesures relatives aux conventions fiscales pour prévenir l'érosion de la base d'imposition et le transfert de bénéfices ; examen pour avis du projet de loi constitutionnelle pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace. * Affaires économiques : - 9h30 : examen de la proposition de résolution européenne relative à une agriculture durable pour l'UE. * Développement durable : - 9h30 : réunion sur la présentation du rapport de la mission d'application de la loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages. - 16h30 : réunion sur la présentation du rapport d'information sur la ressource en eau. * Défense : - 9h30 : réunion sur la présentation de l'exécution de la loi de finances pour 2017 par les rapporteurs pour avis (missions "Défense", "Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation" et "Sécurités"). * Affaires culturelles : - 9h30 : audition de Michèle Benbuna, PDG de Presstalis, sur la distribution de la presse. * Affaire économiques : - 9h30 : examen de la proposition de résolution européenne relative à une agriculture durable pour l'Union européenne (n° 1018 rectifié). * Affaire sociales : - 9h30 : examen pour avis des articles 4 et 7 du projet de loi constitutionnelle pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace. * Affaire étrangères : - 9h30 : audition de Abolghassem Defli, ambassadeur d'Iran en France. - 17h00 : examen du projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la France et le Congo relatif à l'activité professionnelle salariée des personnes à charge des agents des missions officielles de chaque État dans l'autre, de l'accord entre la France et l'Équateur sur l'emploi salarié des personnes à charge des membres des missions officielles, et de l'accord entre la France et le Pérou relatif à l'activité rémunérée des membres des familles des agents des missions officielles de chaque État dans l'autre ; examen du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification de la convention multilatérale pour la mise en œuvre des mesures relatives aux conventions fiscales pour prévenir l'érosion de la base d'imposition et le transfert de bénéfices. * Enquête sur "l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance" : - 11h30 : audition de France de Sambucy, directrice des achats, et Carole Galissant, directrice du pôle culinaire de Sodexo France et présidente de la commission nutrition du Syndicat national de la restauration collective (SNRC). * Enquête sur les maladies et pathologies professionnelles dans l'industrie : - 16h15 : table ronde réunissant des associations de victimes de maladies professionnelles (en cours d'élaboration), avec la participation de la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés (FNATH), l'Association des malades de la chimie (AMC), et l'Association Henri Pézerat. - 17h30 : audition d'Yves Struillou, directeur général de la Direction générale du travail au ministère du Travail. * Affaire sociales et Lois : - 16h15 : réunion sur les questions de bioéthique sur le thème "Procréation et société" avec la participation de : . Irène Théry, sociologue. . Sylviane Agacinski, philosophe. . Dominique Mehl, sociologue, directrice de recherche au CNRS. . Aude Mirkovic, maître de conférences en droit privé à l'Université d'Evry. . René Frydman, gynécologue-obstétricien. . Jean-Pierre Winter, psychanalyste. - Missions - * Information sur la régulation de la communication audiovisuelle à l'ère numérique : - 12h00 : auditions de Carole Scotta et Éric Lagesse, coprésidents des Distributeurs indépendants réunis européens (DIRE), et Hugues Quattrone, délégué général, et Emmanuelle Bouilhaguet, présidente du Syndicat des entreprises de distribution de programmes audiovisuels (SEDPA), et Daniela Elstner, et Raphaëlle Mathieu, membres du bureau. * Evaluation et contrôle des lois de financement de la sécurité sociale : - 16h30 : audition de Jacqueline Hubert, directeur général du CHU Grenoble Alpes et Frédéric Martineau, chargé de mission à la FHF pour la mise en place des projets médicaux partagés dans le cadre des GHT, ancien président de la CME du centre hospitalier de la Côte Basque, ancien président de la conférence des présidents de CME, sur la politique d'achat des hôpitaux (Jean-Carles Grelier, rapporteur). * Information sur l'école dans la société du numérique : - 17h45 : table ronde avec la participation de youtubers spécialisés dans le numérique éducatif dont Bruce Benamran (e-penser), Henri Poulain (DataGueule), Nawal Stouli (Miss Book) et Cyrus North (Le coup de Phil'). - Délégation - * Droits des femmes et égalité des chances entre les hommes et les femmes : - 11h00 : examen du rapport d'information sur le projet de loi constitutionnelle pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace. - Conférences de presse - * 12h00 : Guillaume Peltier, député de Loir-et-Cher, vice-président du parti Les Républicains, invité de l'Association des journalistes parlementaires. * 12h00 : Nathalie Bassire (La Réunion, apparentée Les Républicains) et Frédérique Tuffnell (Charente-Maritime, La République en Marche), co-rapporteures, du rapport de la mission d'application de la loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages. - Divers - * Bureau de l'Assemblée nationale : - 9h00 : réunion pour la présentation des propositions des groupes de travail des "Rendez-vous des réformes 2017-2022 pour une nouvelle Assemblée nationale". * Groupe de travail "Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris en 2024" : - 16h30 : audition de Nicolas Ferrand, directeur général de la Société de livraison des ouvrages olympiques (Solideo). - Agenda du président, François de Rugy - * 12h00 : dévoilement de deux plaques commémoratives en hommage à Edgar Faure et Philippe Séguin dans l'hémicycle. * 14h00 : rencontre avec la classe gagnante du Parlement des enfants en présence du ministre de l'Education nationale, Jean-Michel Blanquer. * 16h30 : remise des prix des ateliers du féminisme populaire "Les héroïnes extraordinaires". * 18h00 : entretien avec Agnès Roblot-Troizier, déontologue de l'Assemblée nationale. * 20h00 : dîner avec des parlementaires.

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A l'ordre du jour.
- Séance - * 15h00 : questions au gouvernement ; Proposition de résolution sur le renforcement des moyens de pilotage de la recherche publique ; Proposition de résolution sur la révision générale des taxes à faible rendement ; Proposition de résolution sur les certificats d'économie d'énergie ; Projet de loi de règlement du budget 2017. - Commissions - * Finance : - 8h30 : examen pour avis du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification de la convention multilatérale pour la mise en œuvre des mesures relatives aux conventions fiscales pour prévenir l'érosion de la base d'imposition et le transfert de bénéfices ; examen pour avis du projet de loi constitutionnelle pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace. * Affaires économiques : - 9h30 : examen de la proposition de résolution européenne relative à une agriculture durable pour l'UE. * Développement durable : - 9h30 : réunion sur la présentation du rapport de la mission d'application de la loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages. - 16h30 : réunion sur la présentation du rapport d'information sur la ressource en eau. * Défense : - 9h30 : réunion sur la présentation de l'exécution de la loi de finances pour 2017 par les rapporteurs pour avis (missions "Défense", "Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation" et "Sécurités"). * Affaires culturelles : - 9h30 : audition de Michèle Benbuna, PDG de Presstalis, sur la distribution de la presse. * Affaire économiques : - 9h30 : examen de la proposition de résolution européenne relative à une agriculture durable pour l'Union européenne (n° 1018 rectifié). * Affaire sociales : - 9h30 : examen pour avis des articles 4 et 7 du projet de loi constitutionnelle pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace. * Affaire étrangères : - 9h30 : audition de Abolghassem Defli, ambassadeur d'Iran en France. - 17h00 : examen du projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la France et le Congo relatif à l'activité professionnelle salariée des personnes à charge des agents des missions officielles de chaque État dans l'autre, de l'accord entre la France et l'Équateur sur l'emploi salarié des personnes à charge des membres des missions officielles, et de l'accord entre la France et le Pérou relatif à l'activité rémunérée des membres des familles des agents des missions officielles de chaque État dans l'autre ; examen du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification de la convention multilatérale pour la mise en œuvre des mesures relatives aux conventions fiscales pour prévenir l'érosion de la base d'imposition et le transfert de bénéfices. * Enquête sur "l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance" : - 11h30 : audition de France de Sambucy, directrice des achats, et Carole Galissant, directrice du pôle culinaire de Sodexo France et présidente de la commission nutrition du Syndicat national de la restauration collective (SNRC). * Enquête sur les maladies et pathologies professionnelles dans l'industrie : - 16h15 : table ronde réunissant des associations de victimes de maladies professionnelles (en cours d'élaboration), avec la participation de la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés (FNATH), l'Association des malades de la chimie (AMC), et l'Association Henri Pézerat. - 17h30 : audition d'Yves Struillou, directeur général de la Direction générale du travail au ministère du Travail. * Affaire sociales et Lois : - 16h15 : réunion sur les questions de bioéthique sur le thème "Procréation et société" avec la participation de : . Irène Théry, sociologue. . Sylviane Agacinski, philosophe. . Dominique Mehl, sociologue, directrice de recherche au CNRS. . Aude Mirkovic, maître de conférences en droit privé à l'Université d'Evry. . René Frydman, gynécologue-obstétricien. . Jean-Pierre Winter, psychanalyste. - Missions - * Information sur la régulation de la communication audiovisuelle à l'ère numérique : - 12h00 : auditions de Carole Scotta et Éric Lagesse, coprésidents des Distributeurs indépendants réunis européens (DIRE), et Hugues Quattrone, délégué général, et Emmanuelle Bouilhaguet, présidente du Syndicat des entreprises de distribution de programmes audiovisuels (SEDPA), et Daniela Elstner, et Raphaëlle Mathieu, membres du bureau. * Evaluation et contrôle des lois de financement de la sécurité sociale : - 16h30 : audition de Jacqueline Hubert, directeur général du CHU Grenoble Alpes et Frédéric Martineau, chargé de mission à la FHF pour la mise en place des projets médicaux partagés dans le cadre des GHT, ancien président de la CME du centre hospitalier de la Côte Basque, ancien président de la conférence des présidents de CME, sur la politique d'achat des hôpitaux (Jean-Carles Grelier, rapporteur). * Information sur l'école dans la société du numérique : - 17h45 : table ronde avec la participation de youtubers spécialisés dans le numérique éducatif dont Bruce Benamran (e-penser), Henri Poulain (DataGueule), Nawal Stouli (Miss Book) et Cyrus North (Le coup de Phil'). - Délégation - * Droits des femmes et égalité des chances entre les hommes et les femmes : - 11h00 : examen du rapport d'information sur le projet de loi constitutionnelle pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace. - Conférences de presse - * 12h00 : Guillaume Peltier, député de Loir-et-Cher, vice-président du parti Les Républicains, invité de l'Association des journalistes parlementaires. * 12h00 : Nathalie Bassire (La Réunion, apparentée Les Républicains) et Frédérique Tuffnell (Charente-Maritime, La République en Marche), co-rapporteures, du rapport de la mission d'application de la loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages. - Divers - * Bureau de l'Assemblée nationale : - 9h00 : réunion pour la présentation des propositions des groupes de travail des "Rendez-vous des réformes 2017-2022 pour une nouvelle Assemblée nationale". * Groupe de travail "Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris en 2024" : - 16h30 : audition de Nicolas Ferrand, directeur général de la Société de livraison des ouvrages olympiques (Solideo). - Agenda du président, François de Rugy - * 12h00 : dévoilement de deux plaques commémoratives en hommage à Edgar Faure et Philippe Séguin dans l'hémicycle. * 14h00 : rencontre avec la classe gagnante du Parlement des enfants en présence du ministre de l'Education nationale, Jean-Michel Blanquer. * 16h30 : remise des prix des ateliers du féminisme populaire "Les héroïnes extraordinaires". * 18h00 : entretien avec Agnès Roblot-Troizier, déontologue de l'Assemblée nationale. * 20h00 : dîner avec des parlementaires.








21 jun 2018

"Euroforest" : 7e édition de ce salon consacré à l'univers bois et forêts, à Saint-Bonnet-de-Joux en Bourgogne-Franche-Comté (jusqu'au 23).

* 40 000 visiteurs sont attendus. - Au programme notamment - * 9h30 à 11h00 : assemblées générales. - Les Coopératives Forestières (UCFF) - Groupe Coopération Forestière (GCF). * 11h00 à 12h00 : villages emplois métiers formations - Journée des prescripteurs (Pôle Emploi, missions locales, CIO) - Tables rondes avec des professionnels qui témoignent, des responsables de formations et des organisations professionnelles pour intervenir sur les chiffres clés des secteurs forêt-bois et paysage. * 11h00 à 13h00 : conférence sur les défis du renouvellement forestiers français. - Les Coopératives Forestières. - Enjeu du financement du renouvellement forestier : des solutions à réinventer. - Enjeu sylvicole et technique : adaptation climatique et stationnelle. - Enjeu de l'adaptation au marché : est-ce une obligation ? * 14h00 à 16h00 : présentation du réseau amont France bois régions. - Fibois Bourgogne-Franche-Comté / France Bois Régions (le réseau amont regroupe l'ensemble des chargés de mission forêt des interprofessions régionales). * 15h00 à 16h00 : village emplois métiers formations - Journée des prescripteurs (Pôle Emploi, missions locales, CIO) - Tables rondes avec des professionnels qui témoignent, des responsables de formations et des organisations professionnelles pour intervenir sur les chiffres clés des secteurs forêt-bois et paysage.

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"Euroforest" : 7e édition de ce salon consacré à l'univers bois et forêts, à Saint-Bonnet-de-Joux en Bourgogne-Franche-Comté (jusqu'au 23).
* 40 000 visiteurs sont attendus. - Au programme notamment - * 9h30 à 11h00 : assemblées générales. - Les Coopératives Forestières (UCFF) - Groupe Coopération Forestière (GCF). * 11h00 à 12h00 : villages emplois métiers formations - Journée des prescripteurs (Pôle Emploi, missions locales, CIO) - Tables rondes avec des professionnels qui témoignent, des responsables de formations et des organisations professionnelles pour intervenir sur les chiffres clés des secteurs forêt-bois et paysage. * 11h00 à 13h00 : conférence sur les défis du renouvellement forestiers français. - Les Coopératives Forestières. - Enjeu du financement du renouvellement forestier : des solutions à réinventer. - Enjeu sylvicole et technique : adaptation climatique et stationnelle. - Enjeu de l'adaptation au marché : est-ce une obligation ? * 14h00 à 16h00 : présentation du réseau amont France bois régions. - Fibois Bourgogne-Franche-Comté / France Bois Régions (le réseau amont regroupe l'ensemble des chargés de mission forêt des interprofessions régionales). * 15h00 à 16h00 : village emplois métiers formations - Journée des prescripteurs (Pôle Emploi, missions locales, CIO) - Tables rondes avec des professionnels qui témoignent, des responsables de formations et des organisations professionnelles pour intervenir sur les chiffres clés des secteurs forêt-bois et paysage.


21 jun 2018

A l'ordre du jour.

- Séance - * 10h30 : proposition de loi sur la protection des savoir-faire et des informations commerciales non divulgués contre l'obtention, l'utilisation et la divulgation illicites ; suite du projet de loi pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie. * 15h00 : questions d'actualité au gouvernement. * 16h15 et 21h30 : suite du projet de loi pour une immigration maîtrisée, un droit d' asile effectif et une intégration réussie. - Commissions - * Affaires économiques : - 10h45 : audition d'Élisabeth Ayrault, candidate proposée aux fonctions de président du directoire de la Compagnie nationale du Rhône (CNR). * Finances : - 13h45 : audition de Stéphane Travert sur l'exécution des crédits de la mission "Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales" et du compte d'affectation spéciale "Développement agricole et rural" dans le cadre de l'examen du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2017.

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A l'ordre du jour.
- Séance - * 10h30 : proposition de loi sur la protection des savoir-faire et des informations commerciales non divulgués contre l'obtention, l'utilisation et la divulgation illicites ; suite du projet de loi pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie. * 15h00 : questions d'actualité au gouvernement. * 16h15 et 21h30 : suite du projet de loi pour une immigration maîtrisée, un droit d' asile effectif et une intégration réussie. - Commissions - * Affaires économiques : - 10h45 : audition d'Élisabeth Ayrault, candidate proposée aux fonctions de président du directoire de la Compagnie nationale du Rhône (CNR). * Finances : - 13h45 : audition de Stéphane Travert sur l'exécution des crédits de la mission "Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales" et du compte d'affectation spéciale "Développement agricole et rural" dans le cadre de l'examen du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2017.


21 jun 2018

"Futur.e.s In Paris, festival du numérique gratuit, à La grande Halle de la Villette et dans les lieux emblématiques de l'innovation d'Ile-de-France.

- Au programme - - 70 démos et prototypes sélectionnés parmi les meilleures innovations permettent au public de faire l'expérience concrète du futur. - Des tables rondes, keynotes, interviews et masterclasses donnent la parole aux acteurs et penseurs du changement, à des intervenants français et internationaux. . Les labs proposent une session de réflexion prospective de deux heures pour explorer une problématique d'innovation et proposer des solutions pour y répondre. + Programmation hors-les-murs : le festival se décline aux quatre coins de l'Île-de-France jusqu'au 30 juin avec le Off, qui permet à tous les publics d'apprécier les multiples initiatives franciliennes dans les domaines de l'innovation et du numérique.

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"Futur.e.s In Paris, festival du numérique gratuit, à La grande Halle de la Villette et dans les lieux emblématiques de l'innovation d'Ile-de-France.
- Au programme - - 70 démos et prototypes sélectionnés parmi les meilleures innovations permettent au public de faire l'expérience concrète du futur. - Des tables rondes, keynotes, interviews et masterclasses donnent la parole aux acteurs et penseurs du changement, à des intervenants français et internationaux. . Les labs proposent une session de réflexion prospective de deux heures pour explorer une problématique d'innovation et proposer des solutions pour y répondre. + Programmation hors-les-murs : le festival se décline aux quatre coins de l'Île-de-France jusqu'au 30 juin avec le Off, qui permet à tous les publics d'apprécier les multiples initiatives franciliennes dans les domaines de l'innovation et du numérique.


21 jun 2018

A l'ordre du jour.

- Séance - * "Niche" LR : - Proposition de loi de Pierre Cordier visant à renforcer les droits des consommateurs dans le cadre du démarchage téléphonique. - Proposition de loi de Vincent Descoeur pour une adaptation par les maires, présidents de conseils départementaux et préfets, des vitesses maximales autorisées sur les routes. - Proposition de résolution pour une commission d'enquête "relative à la lutte contre les groupuscules prônant la violence", portée par le président du groupe Christian Jacob et Brigitte Kuster, députée de Paris. - Proposition de loi de Julien Aubert pour la création d'un "délit d'occupation sans droit ni titre d'un immeuble". - Commissions, missions et délégations - * Affaires européennes et Affaires économiques : - 11h30 : audition de Jyrki Katainen, vice-président de la Commission européenne pour l'emploi, la croissance, l'investissement et la compétitivité. * Mission d'évaluation et de contrôle : - 14h00 : audition d'Antoine Petit, PDG du Centre national de la recherche scientifique (CNRS). - 16h00 : table ronde des syndicats réunissant des représentants de la FERC CGT, du SNCS-FSU et du SNESUP. * Mission d'information sur le suivi des négociations liées au Brexit : - 15h45 : table ronde sur les effets du Brexit sur le secteur des douanes et les questions frontalières, avec notamment Rodolphe Gintz, directeur général des douanes et droits indirects. * Délégation aux Outre mer : - 9h30 : audition des présidents des Chambres de commerce et d'industrie des Outre mer (ACCIOM). - 14h00 : examen du rapport d'information sur les évolutions institutionnelles dans les Outre mer. - Conférence de presse - * 15h00 : Loïc Prud'homme (Gironde, La France Insoumise) sur la proposition de loi relative à la protection de la population des pesticides par l'instauration d'une zone tampon. - Divers - * 9h00 : séminaire de réflexion et de travail des parlementaires de l'UDI sur la réforme constitutionnelle.

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A l'ordre du jour.
- Séance - * "Niche" LR : - Proposition de loi de Pierre Cordier visant à renforcer les droits des consommateurs dans le cadre du démarchage téléphonique. - Proposition de loi de Vincent Descoeur pour une adaptation par les maires, présidents de conseils départementaux et préfets, des vitesses maximales autorisées sur les routes. - Proposition de résolution pour une commission d'enquête "relative à la lutte contre les groupuscules prônant la violence", portée par le président du groupe Christian Jacob et Brigitte Kuster, députée de Paris. - Proposition de loi de Julien Aubert pour la création d'un "délit d'occupation sans droit ni titre d'un immeuble". - Commissions, missions et délégations - * Affaires européennes et Affaires économiques : - 11h30 : audition de Jyrki Katainen, vice-président de la Commission européenne pour l'emploi, la croissance, l'investissement et la compétitivité. * Mission d'évaluation et de contrôle : - 14h00 : audition d'Antoine Petit, PDG du Centre national de la recherche scientifique (CNRS). - 16h00 : table ronde des syndicats réunissant des représentants de la FERC CGT, du SNCS-FSU et du SNESUP. * Mission d'information sur le suivi des négociations liées au Brexit : - 15h45 : table ronde sur les effets du Brexit sur le secteur des douanes et les questions frontalières, avec notamment Rodolphe Gintz, directeur général des douanes et droits indirects. * Délégation aux Outre mer : - 9h30 : audition des présidents des Chambres de commerce et d'industrie des Outre mer (ACCIOM). - 14h00 : examen du rapport d'information sur les évolutions institutionnelles dans les Outre mer. - Conférence de presse - * 15h00 : Loïc Prud'homme (Gironde, La France Insoumise) sur la proposition de loi relative à la protection de la population des pesticides par l'instauration d'une zone tampon. - Divers - * 9h00 : séminaire de réflexion et de travail des parlementaires de l'UDI sur la réforme constitutionnelle.




21 jun 2018

Activités de Valérie Pécresse.

* 9h00 : ouverture du colloque "Une région engagée pour améliorer la santé des Franciliens : actions et ambitions pour porter un écosystème innovant" (Siège de la Région Île-de-France - Saint-Ouen. * 10h00 : conférence de presse de présentation du programme "Île-de-France, région solidaire" et de ses trois volets : pacte quartiers populaires, pacte rural et initiatives solidaires. Un programme sur 5 ans pour lutter contre les fractures sociales et territoriales en Île-de-France. * 12h30 : conférence de presse de lancement de "L'accélérateur PME industrielles" avec Nicolas Dufourcq, directeur général de Bpifrance et Pierre-Oliver Brial, président du club des Eti. * 17h45 : entretien avec Frank Bournois, directeur général de l'ESCP Europe. * 18h30 : entretien avec Éric Leandri, fondateur et PDG de Qwant, moteur de recherche français. * 19h15 : entretien avec le Collectif Respir'action, collectif citoyen contre la pollution de l'air en Île-de-France. * 20h00 : entretien avec Mustapha Bakkoury, président de la région de Casablanca-Settat eu Maroc, partenaire de la Région Île-de-France.

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Activités de Valérie Pécresse.
* 9h00 : ouverture du colloque "Une région engagée pour améliorer la santé des Franciliens : actions et ambitions pour porter un écosystème innovant" (Siège de la Région Île-de-France - Saint-Ouen. * 10h00 : conférence de presse de présentation du programme "Île-de-France, région solidaire" et de ses trois volets : pacte quartiers populaires, pacte rural et initiatives solidaires. Un programme sur 5 ans pour lutter contre les fractures sociales et territoriales en Île-de-France. * 12h30 : conférence de presse de lancement de "L'accélérateur PME industrielles" avec Nicolas Dufourcq, directeur général de Bpifrance et Pierre-Oliver Brial, président du club des Eti. * 17h45 : entretien avec Frank Bournois, directeur général de l'ESCP Europe. * 18h30 : entretien avec Éric Leandri, fondateur et PDG de Qwant, moteur de recherche français. * 19h15 : entretien avec le Collectif Respir'action, collectif citoyen contre la pollution de l'air en Île-de-France. * 20h00 : entretien avec Mustapha Bakkoury, président de la région de Casablanca-Settat eu Maroc, partenaire de la Région Île-de-France.




22 jun 2018

"Euroforest" : suite de la 7e édition de ce salon consacré à l'univers bois et forêts, à Saint-Bonnet-de-Joux en Bourgogne-Franche-Comté (et 23).

- Au programme notamment - * Accueil de députés du groupe forêt de l'Assemblée nationale. * Village emplois métiers formations - Journée des adultes en recherche d'emplois. - Bourse d'emplois : offres d'emploi, conseils sur les formations, présentation des différents métiers. * 10h00 : inauguration en présence de Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation * 10h00 à 10h30 : assemblée générale. - Syndicat des Forestiers Privés de Bourgogne. * 14h00 à 16h00 : conférence. - Safer Bourgogne-Franche-Comté. * 16h00 à 17h00 : débardage par câble aérien : état des lieux et perspectives - Formicable : une synthèse introduit une table ronde, où entreprises, propriétaires, formateurs partagont leurs expériences, afin d'identifier les pistes d'actions à mettre en œuvre pour dynamiser la filière du débardage par câble aérien.

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"Euroforest" : suite de la 7e édition de ce salon consacré à l'univers bois et forêts, à Saint-Bonnet-de-Joux en Bourgogne-Franche-Comté (et 23).
- Au programme notamment - * Accueil de députés du groupe forêt de l'Assemblée nationale. * Village emplois métiers formations - Journée des adultes en recherche d'emplois. - Bourse d'emplois : offres d'emploi, conseils sur les formations, présentation des différents métiers. * 10h00 : inauguration en présence de Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation * 10h00 à 10h30 : assemblée générale. - Syndicat des Forestiers Privés de Bourgogne. * 14h00 à 16h00 : conférence. - Safer Bourgogne-Franche-Comté. * 16h00 à 17h00 : débardage par câble aérien : état des lieux et perspectives - Formicable : une synthèse introduit une table ronde, où entreprises, propriétaires, formateurs partagont leurs expériences, afin d'identifier les pistes d'actions à mettre en œuvre pour dynamiser la filière du débardage par câble aérien.

22 jun 2018

Edouard Philippe en Chine, à Shanghai, Shenzhen et Pékin, accompagné de plusieurs ministres, d'élus et de chefs d'entreprises, notamment de PME et de start-ups du numérique (jusqu'au 25).

* Le 22 à Shenzhen : visite de la nouvelle ligne de production de la DS7 de PSA, puis rencontre avec "la communauté French Tech et de start-ups chinoises". * Le 23 à Shanghai : visite du port de Yangshan, premier port du monde où sont implantées plusieurs entreprises françaises (CMA-CGM), puis visite de la première ligne de métro automatique de Chine exploitée par Keolis. * Le 25 à Pékin : discours à l'université Tsinghua puis entretien avec le Président Xi Jinping et son homologue Li Keqiang au Grand Palais du Peuple.

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Edouard Philippe en Chine, à Shanghai, Shenzhen et Pékin, accompagné de plusieurs ministres, d'élus et de chefs d'entreprises, notamment de PME et de start-ups du numérique (jusqu'au 25).
* Le 22 à Shenzhen : visite de la nouvelle ligne de production de la DS7 de PSA, puis rencontre avec "la communauté French Tech et de start-ups chinoises". * Le 23 à Shanghai : visite du port de Yangshan, premier port du monde où sont implantées plusieurs entreprises françaises (CMA-CGM), puis visite de la première ligne de métro automatique de Chine exploitée par Keolis. * Le 25 à Pékin : discours à l'université Tsinghua puis entretien avec le Président Xi Jinping et son homologue Li Keqiang au Grand Palais du Peuple.




23 jun 2018

"Euroforest" : suite de la 7e édition de ce salon consacré à l'univers bois et forêts, à Saint-Bonnet-de-Joux en Bourgogne-Franche-Comté.

- Au programme notamment - * Accueil de monseigneur Rivière,évêque d'Autun. . Première manche de qualification pour le championnat de France Stihl Timbersports. * 9h00 à 18h00 : baptême de montgolfière. * 11h00 à 12h00 : conférence fichierecologique.be, un outil d'aide à la décision pour la forêt de demain. - Conférence animée par Sébastien Petit, responsable formation chez Forêt Wallonne. . Fichierecologique.be est un outil innovant d'aide à la décision conçu pour assister les gestionnaires forestiers dans l'analyse et le choix de l'essence à installer ou favoriser. Il permet d'identifier les particularités écologiques de chaque essence et de les confronter aux caractéristiques du milieu. * 14h00 à 16h00 : inauguration officielle du site la forêt bougeet présentation de sa déclinaison en Bourgogne-France-Comté. - Fibois Bourgogne-Franche-Comté/Centre National de la Propriété Forestière.

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"Euroforest" : suite de la 7e édition de ce salon consacré à l'univers bois et forêts, à Saint-Bonnet-de-Joux en Bourgogne-Franche-Comté.
- Au programme notamment - * Accueil de monseigneur Rivière,évêque d'Autun. . Première manche de qualification pour le championnat de France Stihl Timbersports. * 9h00 à 18h00 : baptême de montgolfière. * 11h00 à 12h00 : conférence fichierecologique.be, un outil d'aide à la décision pour la forêt de demain. - Conférence animée par Sébastien Petit, responsable formation chez Forêt Wallonne. . Fichierecologique.be est un outil innovant d'aide à la décision conçu pour assister les gestionnaires forestiers dans l'analyse et le choix de l'essence à installer ou favoriser. Il permet d'identifier les particularités écologiques de chaque essence et de les confronter aux caractéristiques du milieu. * 14h00 à 16h00 : inauguration officielle du site la forêt bougeet présentation de sa déclinaison en Bourgogne-France-Comté. - Fibois Bourgogne-Franche-Comté/Centre National de la Propriété Forestière.






26 jun 2018

A l'ordre du jour.

- Séance - * Nouvelle lecture du projet de loi "pour une relation de confiance avec le public" (dit "droit à l'erreur"). - Commissions - * Commission d'enquête sur l'égal accès aux soins des français sur l'ensemble du territoire : - 10h00 : audition d'Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé. * Commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : - 11h00 : audition de Pierre Meneton, chercheur épidémiologiste. * Lois : - 16h30 et 21h30 : discussion générale et examen des articles du projet de loi constitutionnelle pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace. * Affaires européennes : - 17h00 : Cecilia Wikström, rapporteure sur le projet de Règlement dit "Dublin IV" (paquet asile) au Parlement européen. * Mission d'information sur l'école dans la société numérique : - 18h00 : audition d'Olivier Esper et Mme Floriane Fay, responsables des relations institutionnelles de Google France.

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A l'ordre du jour.
- Séance - * Nouvelle lecture du projet de loi "pour une relation de confiance avec le public" (dit "droit à l'erreur"). - Commissions - * Commission d'enquête sur l'égal accès aux soins des français sur l'ensemble du territoire : - 10h00 : audition d'Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé. * Commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : - 11h00 : audition de Pierre Meneton, chercheur épidémiologiste. * Lois : - 16h30 et 21h30 : discussion générale et examen des articles du projet de loi constitutionnelle pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace. * Affaires européennes : - 17h00 : Cecilia Wikström, rapporteure sur le projet de Règlement dit "Dublin IV" (paquet asile) au Parlement européen. * Mission d'information sur l'école dans la société numérique : - 18h00 : audition d'Olivier Esper et Mme Floriane Fay, responsables des relations institutionnelles de Google France.




27 jun 2018

A l'ordre du jour.

- Commissions - * Finances : - 9h00 : audition de Robert Ophèle, président de l'Autorité des marchés financiers, sur son rapport annuel. - communication de Cendra Motin sur le prélèvement à la source. * Affaires économiques : - 9h30 : audition d'Élisabeth Ayrault, candidate proposée aux fonctions de président du directoire de la Compagnie nationale du Rhône (CNR). * Affaires sociales : - 9h30 : audition de Dominique Gillot, présidente du Conseil National consultatif des personnes handicapées. * Affaires étrangères : - 10h00 : audition de Jacques Attali, président de Positive Planet, sur les enjeux stratégiques et écologiques des mers et océans. * Affaires économiques et Affaires européennes : - 16h30 : audition de Philippe Martin, président du Conseil d'analyse économique, sur le thème "Protectionnisme et accords commerciaux, quelle réponse de l'Europe ?". Commission d'enquête chargée de tirer les enseignements de l'affaire Lactalis et d'étudier à cet effet les dysfonctionnements des systèmes de contrôle et d'information, de la production à la distribution, et l'effectivité des décisions publiques : remise de son rapport. * Le 18 juillet : examen et adoption du rapport.

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A l'ordre du jour.
- Commissions - * Finances : - 9h00 : audition de Robert Ophèle, président de l'Autorité des marchés financiers, sur son rapport annuel. - communication de Cendra Motin sur le prélèvement à la source. * Affaires économiques : - 9h30 : audition d'Élisabeth Ayrault, candidate proposée aux fonctions de président du directoire de la Compagnie nationale du Rhône (CNR). * Affaires sociales : - 9h30 : audition de Dominique Gillot, présidente du Conseil National consultatif des personnes handicapées. * Affaires étrangères : - 10h00 : audition de Jacques Attali, président de Positive Planet, sur les enjeux stratégiques et écologiques des mers et océans. * Affaires économiques et Affaires européennes : - 16h30 : audition de Philippe Martin, président du Conseil d'analyse économique, sur le thème "Protectionnisme et accords commerciaux, quelle réponse de l'Europe ?". Commission d'enquête chargée de tirer les enseignements de l'affaire Lactalis et d'étudier à cet effet les dysfonctionnements des systèmes de contrôle et d'information, de la production à la distribution, et l'effectivité des décisions publiques : remise de son rapport. * Le 18 juillet : examen et adoption du rapport.













01 jul 2018

Nouvelle Calédonie : entrée en vigueur de la Taxe générale à la consommation (TGC), premier volet de la réforme économique et fiscale du territoire "le plus cher de la République", censée moderniser la fiscalité indirecte et faire baisser les prix à la consommation.

*Déclinée en 4 taux (0%, 6%, 11% et 22%), la TGC, votée par l'Assemblée territoriale le 1er septembre 2016, doit se substituer à 7 droits et taxes à l'importation, sur le fret ou sur les nuitées hôtelière qui ont généré au fil des ans un maquis de taux incohérents et inflationnistes. Le rendement attendu est de l'ordre de 51 milliards CFP (425 millions d'euros), l'équivalent à celui des 7 droits et taxes supprimées. * Le second volet du texte sur la concurrence, la compétitivité et les prix fait polémique : pour "garantir que les taxes supprimées ne seront pas captées pour être transformées en marge" la loi prévoit un encadrement de celles-ci pendant 18 mois pour les entreprises faisant un chiffre annuel supérieur à 100 millions CFP, si aucun accord interprofessionnel de compétitivité n'est conclu au 1er juillet 2018.

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Nouvelle Calédonie : entrée en vigueur de la Taxe générale à la consommation (TGC), premier volet de la réforme économique et fiscale du territoire "le plus cher de la République", censée moderniser la fiscalité indirecte et faire baisser les prix à la consommation.
*Déclinée en 4 taux (0%, 6%, 11% et 22%), la TGC, votée par l'Assemblée territoriale le 1er septembre 2016, doit se substituer à 7 droits et taxes à l'importation, sur le fret ou sur les nuitées hôtelière qui ont généré au fil des ans un maquis de taux incohérents et inflationnistes. Le rendement attendu est de l'ordre de 51 milliards CFP (425 millions d'euros), l'équivalent à celui des 7 droits et taxes supprimées. * Le second volet du texte sur la concurrence, la compétitivité et les prix fait polémique : pour "garantir que les taxes supprimées ne seront pas captées pour être transformées en marge" la loi prévoit un encadrement de celles-ci pendant 18 mois pour les entreprises faisant un chiffre annuel supérieur à 100 millions CFP, si aucun accord interprofessionnel de compétitivité n'est conclu au 1er juillet 2018.