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Agenda








23 oct 2018

A l'ordre du jour.

- Séance - * 9h30 : questions orales. * 14h30 : vote solennel du projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice, ainsi que du projet de loi organique relatif au renforcement de l'organisation des juridictions. * 16h15 et 21h30 : proposition de loi visant à prévenir les violences lors des manifestations et à sanctionner leurs auteurs ; deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale, relative à l'accueil des gens du voyage et à la lutte contre les installations illicites. - Commission - * 16h15 : audition de Nathalie Loiseau sur le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union. - Présidence - * 8h30 : entretien de Gérard Larcher Larcher avec François de Rugy, ministre de la Transition écologique et solidaire.

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- Séance - * 9h30 : questions orales. * 14h30 : vote solennel du projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice, ainsi que du projet de loi organique relatif au renforcement de l'organisation des juridictions. * 16h15 et 21h30 : proposition de loi visant à prévenir les violences lors des manifestations et à sanctionner leurs auteurs ; deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale, relative à l'accueil des gens du voyage et à la lutte contre les installations illicites. - Commission - * 16h15 : audition de Nathalie Loiseau sur le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union. - Présidence - * 8h30 : entretien de Gérard Larcher Larcher avec François de Rugy, ministre de la Transition écologique et solidaire.






23 oct 2018

A l'ordre du jour.

- Séance - * 15h00 : questions au gouvernement * Vote solennel sur le premier volet (impôts et taxes) du projet de loi de finances pour 2019. * 15h00 et 21h00 : examen en première lecture du projet de loi de financement de la Sécurité Sociale. - Commissions - * Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique : - 11h30 : audition de David Gruson, membre du comité de direction de la chaire Santé de Sciences Po, professeur associé à la faculté de médecine Paris-Descartes, fondateur de l'initiative "Ethik IA". - 17h45 : audition de Jean-Claude Ameisen, membre du conseil scientifique de la chaire coopérative de philosophie à l'hôpital (AP-HP/ENS) (à confirmer). - 18h30 : audition du Dr. François Hirsch, directeur de recherche à l'Inserm, membre du comité d'éthique de l'Inserm. * Développement durable : - 17h00 : audition d'Elisabeth Borne sur les crédits "Infrastructures et services de transports" et "Affaires maritimes" de la mission "Écologie, développement et mobilité durables" du projet de loi de finances pour 2019 et le compte d'affectation spéciale "Contrôle et exploitation aériens". * Finances : - 17h00 examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2019 ; examen et vote sur les crédits des missions (Conseil et contrôle de l'État, Pouvoirs publics, Culture, Patrimoine). - 21h00 : suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2019 ; examen et vote sur les crédits des missions (Gestion des finances publiques et des ressources humaines, Fonction publique ....). * Lois : - 17h00 : audition d'Annick Girardin, examen pour avis et vote des crédits de la mission "Outre-mer". * Affaires économiques : - 17h15 : projet de loi de finances pour 2019, mission "Agriculture et alimentation" et mission "Outre-mer". Audition de Didier Guillaume. * Affaires étrangères : * 17h30 : examen des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2019 (crédits de la mission "Action extérieure de l'État" et crédits de la mission "Immigration, asile et intégration"). * Audition d'Emmanuelle Amar, directrice du registre des malformations en Rhône-Alpes (Remera), l'organisation à l'origine de l'alerte sanitaire relative à la situation dans l'Ain (enfants nés sans bras). - Conférences de presse - * 11h40 : André Chassaigne, président du groupe Gauche démocrate et républicaine. * 12h00 : Jean-Christophe Lagarde, président du groupe UDI, Agir et Indépendants. * 12h20 : Christian Jacob, président du groupe Les Républicains. * 12h40 : Valérie Rabault, présidente du groupe Socialistes et apparentés. * 13h00 : Patrick Mignola, président du groupe MoDem.

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- Séance - * 15h00 : questions au gouvernement * Vote solennel sur le premier volet (impôts et taxes) du projet de loi de finances pour 2019. * 15h00 et 21h00 : examen en première lecture du projet de loi de financement de la Sécurité Sociale. - Commissions - * Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique : - 11h30 : audition de David Gruson, membre du comité de direction de la chaire Santé de Sciences Po, professeur associé à la faculté de médecine Paris-Descartes, fondateur de l'initiative "Ethik IA". - 17h45 : audition de Jean-Claude Ameisen, membre du conseil scientifique de la chaire coopérative de philosophie à l'hôpital (AP-HP/ENS) (à confirmer). - 18h30 : audition du Dr. François Hirsch, directeur de recherche à l'Inserm, membre du comité d'éthique de l'Inserm. * Développement durable : - 17h00 : audition d'Elisabeth Borne sur les crédits "Infrastructures et services de transports" et "Affaires maritimes" de la mission "Écologie, développement et mobilité durables" du projet de loi de finances pour 2019 et le compte d'affectation spéciale "Contrôle et exploitation aériens". * Finances : - 17h00 examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2019 ; examen et vote sur les crédits des missions (Conseil et contrôle de l'État, Pouvoirs publics, Culture, Patrimoine). - 21h00 : suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2019 ; examen et vote sur les crédits des missions (Gestion des finances publiques et des ressources humaines, Fonction publique ....). * Lois : - 17h00 : audition d'Annick Girardin, examen pour avis et vote des crédits de la mission "Outre-mer". * Affaires économiques : - 17h15 : projet de loi de finances pour 2019, mission "Agriculture et alimentation" et mission "Outre-mer". Audition de Didier Guillaume. * Affaires étrangères : * 17h30 : examen des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2019 (crédits de la mission "Action extérieure de l'État" et crédits de la mission "Immigration, asile et intégration"). * Audition d'Emmanuelle Amar, directrice du registre des malformations en Rhône-Alpes (Remera), l'organisation à l'origine de l'alerte sanitaire relative à la situation dans l'Ain (enfants nés sans bras). - Conférences de presse - * 11h40 : André Chassaigne, président du groupe Gauche démocrate et républicaine. * 12h00 : Jean-Christophe Lagarde, président du groupe UDI, Agir et Indépendants. * 12h20 : Christian Jacob, président du groupe Les Républicains. * 12h40 : Valérie Rabault, présidente du groupe Socialistes et apparentés. * 13h00 : Patrick Mignola, président du groupe MoDem.



24 oct 2018

A l'ordre du jour.

- Séance - * 14h30 : ordre du jour réservé au groupe Communiste, républicain, citoyen et écologiste - Proposition de loi portant suppression de la prise en compte des revenus du conjoint dans la base de calcul de l'allocation aux adultes handicapés; Débat sur le thème "dette publique, dette privée: héritage et nécessité?". * 18h30 et 21h30 : suite de la proposition de loi visant à prévenir les violences lors des manifestations et à sanctionner leurs auteurs. - Commissions - * Lois : - 8h30 : proposition de loi relative à la représentation des personnels administratifs, techniques et spécialisés au sein des conseils d'administration des services départementaux d'incendie et de secours. * Affaires sociales : - 8h30 : audition de Jean-Paul Delevoye, haut-commissaire chargé de la réforme des retraites, sur la réforme en cours du système des retraites en France. * Aménagement du territoire et du développement durable et Affaires économiques : - 17h00 : audition de François de Rugy sur les actions de son ministère et sur le PLF pour 2019. * Commission spéciale suppression surtranspositions directives : - 15h00 : audition de Nathalie Loiseau dans le cadre de l'examen du projet portant sur la suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français. * Affaires Européennes : - 17h00 : audition de Nathalie Loiseau post-Conseil européen du 18 octobre 2018. - Activités de Gérard Larcher - * 8h20 : invité de France Inter. * 11h30 : entretien avec Edouard Balladur. * 16h00 : entretien avec François Hommeril, président confédéral de la CFE-CGC.

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- Séance - * 14h30 : ordre du jour réservé au groupe Communiste, républicain, citoyen et écologiste - Proposition de loi portant suppression de la prise en compte des revenus du conjoint dans la base de calcul de l'allocation aux adultes handicapés; Débat sur le thème "dette publique, dette privée: héritage et nécessité?". * 18h30 et 21h30 : suite de la proposition de loi visant à prévenir les violences lors des manifestations et à sanctionner leurs auteurs. - Commissions - * Lois : - 8h30 : proposition de loi relative à la représentation des personnels administratifs, techniques et spécialisés au sein des conseils d'administration des services départementaux d'incendie et de secours. * Affaires sociales : - 8h30 : audition de Jean-Paul Delevoye, haut-commissaire chargé de la réforme des retraites, sur la réforme en cours du système des retraites en France. * Aménagement du territoire et du développement durable et Affaires économiques : - 17h00 : audition de François de Rugy sur les actions de son ministère et sur le PLF pour 2019. * Commission spéciale suppression surtranspositions directives : - 15h00 : audition de Nathalie Loiseau dans le cadre de l'examen du projet portant sur la suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français. * Affaires Européennes : - 17h00 : audition de Nathalie Loiseau post-Conseil européen du 18 octobre 2018. - Activités de Gérard Larcher - * 8h20 : invité de France Inter. * 11h30 : entretien avec Edouard Balladur. * 16h00 : entretien avec François Hommeril, président confédéral de la CFE-CGC.





24 oct 2018

A l'ordre du jour.

- Séance - * 15h00 : questions au gouvernement. * 15h00 et 21h30 : suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019. - Commissions - * Défense : - 8h30 : Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2019 ; examen et vote sur les crédits des missions : . Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation. . Environnement et prospective de la politique de défense. . Préparation et emploi des forces (forces terrestres, marine, air, dissuasion), sécurité (gendarmerie nationale). * Auditions de la Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique : - 8h30 : Joël Deumier, président de l'association SOS Homophobie et Delphine Plantive. - 9h30 : Ludovine de La Rochère, présidente de "La manif pour tous". - 10h30 : Tugdual Derville, délégué général de Alliance Vita, Caroline Roux, déléguée générale adjointe, coordinatrice des services d'écoute, et Blanche Streb, directrice de la formation et de la recherche. - 11h30 : Me Florence Pouzenc et Me Gilles Bonet, notaires à Paris, pour le Conseil supérieur du notariat. - 17h45 : Jean-Pierre Scotti, président de l'association Greffe de vie. * Finances : - 9h00, 16h15 et 21h00 : suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2019 ; examen et vote sur les crédits des missions. * Affaires étrangères : - 9h30 et 17h00 : examen des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2019. . Examen pour avis des crédits des missions : "Aide publique au développement" , "Médias, livre et industries culturelles", "Défense" et "Économie - commerce extérieur et diplomatie économique". * Développement durable : - 9h30 : projet de loi de finances pour 2019 : suite de l'examen pour avis des crédits de la mission "Écologie, développement et mobilité durables". * Affaires économiques : - 9h30 : projet de loi de finances pour 2019. Missions "Investissements d'avenir", "Cohésion des territoires". - 16h30 : mission "Économie". * Lois : - 10h00 : examen de la proposition de résolution européenne relative au respect de l'État de droit au sein de l'Union européenne. - 16h30 : audition de Nicole Belloubet, examen pour avis et vote des crédits de la mission "Justice". * Affaires sociales : - 10h00 : audition de Claire Compagnon, candidate pressentie à la présidence du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales. * Affaires culturelles : - 16h15 : projet de loi de finances pour 2019 (seconde partie). Audition de Franck Riester, ministre de la culture. Examen pour avis et vote des crédits des missions "Culture" et "Médias, livre et industries culturelles" et du compte de concours financiers "Avances à l'audiovisuel public". * Mission d'information relative aux freins à la transition énergétique : - 17h00 : table ronde sur la distribution d'énergie. - Conférences de presse - * 12h00 : Valérie Rabault, députée de Tarn et Garonne, présidente du groupe Socialistes et apparentés, est l'invitée de l'Association des journalistes parlementaires. * 14h00 : Éric Diard (Bouches du Rhône, Les Républicains) et Éric Pouillat (Gironde, La République en Marche), co rapporteurs, sur le lancement des travaux de la mission d'information sur la radicalisation dans les services publics.

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- Séance - * 15h00 : questions au gouvernement. * 15h00 et 21h30 : suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019. - Commissions - * Défense : - 8h30 : Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2019 ; examen et vote sur les crédits des missions : . Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation. . Environnement et prospective de la politique de défense. . Préparation et emploi des forces (forces terrestres, marine, air, dissuasion), sécurité (gendarmerie nationale). * Auditions de la Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique : - 8h30 : Joël Deumier, président de l'association SOS Homophobie et Delphine Plantive. - 9h30 : Ludovine de La Rochère, présidente de "La manif pour tous". - 10h30 : Tugdual Derville, délégué général de Alliance Vita, Caroline Roux, déléguée générale adjointe, coordinatrice des services d'écoute, et Blanche Streb, directrice de la formation et de la recherche. - 11h30 : Me Florence Pouzenc et Me Gilles Bonet, notaires à Paris, pour le Conseil supérieur du notariat. - 17h45 : Jean-Pierre Scotti, président de l'association Greffe de vie. * Finances : - 9h00, 16h15 et 21h00 : suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2019 ; examen et vote sur les crédits des missions. * Affaires étrangères : - 9h30 et 17h00 : examen des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2019. . Examen pour avis des crédits des missions : "Aide publique au développement" , "Médias, livre et industries culturelles", "Défense" et "Économie - commerce extérieur et diplomatie économique". * Développement durable : - 9h30 : projet de loi de finances pour 2019 : suite de l'examen pour avis des crédits de la mission "Écologie, développement et mobilité durables". * Affaires économiques : - 9h30 : projet de loi de finances pour 2019. Missions "Investissements d'avenir", "Cohésion des territoires". - 16h30 : mission "Économie". * Lois : - 10h00 : examen de la proposition de résolution européenne relative au respect de l'État de droit au sein de l'Union européenne. - 16h30 : audition de Nicole Belloubet, examen pour avis et vote des crédits de la mission "Justice". * Affaires sociales : - 10h00 : audition de Claire Compagnon, candidate pressentie à la présidence du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales. * Affaires culturelles : - 16h15 : projet de loi de finances pour 2019 (seconde partie). Audition de Franck Riester, ministre de la culture. Examen pour avis et vote des crédits des missions "Culture" et "Médias, livre et industries culturelles" et du compte de concours financiers "Avances à l'audiovisuel public". * Mission d'information relative aux freins à la transition énergétique : - 17h00 : table ronde sur la distribution d'énergie. - Conférences de presse - * 12h00 : Valérie Rabault, députée de Tarn et Garonne, présidente du groupe Socialistes et apparentés, est l'invitée de l'Association des journalistes parlementaires. * 14h00 : Éric Diard (Bouches du Rhône, Les Républicains) et Éric Pouillat (Gironde, La République en Marche), co rapporteurs, sur le lancement des travaux de la mission d'information sur la radicalisation dans les services publics.


25 oct 2018

Réforme des retraites : dernier jour du dispositif de participation citoyenne sur la plateforme www.participez-reforme-retraite.gouv.fr en vue de la remise à plat du système de retraites voulue par Emmanuel Macron.

* Chaque Français était invité à réfléchir aux différents scénarios possibles pour mettre en œuvre cette réforme destinée à unifier les différents régimes de retraites afin de "créer un système universel dans lequel un euro cotisé donne les mêmes droits". * Les pistes de travail tournaient autour des thèmes : quel système de retraites pour tous les actifs ? A quel âge prendre sa retraite et à quelles conditions ? Quelle prise en compte des enfants dans le calcul des pensions ? Quelle solidarité entre les actifs ? Ou encore comment corriger les inégalités hommes-femmes ?. * Le 29 novembre, Jean-Paul Delevoye, le Haut-commissaire à la réforme des retraites, rendra publics les résultats.

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Réforme des retraites : dernier jour du dispositif de participation citoyenne sur la plateforme www.participez-reforme-retraite.gouv.fr en vue de la remise à plat du système de retraites voulue par Emmanuel Macron.
* Chaque Français était invité à réfléchir aux différents scénarios possibles pour mettre en œuvre cette réforme destinée à unifier les différents régimes de retraites afin de "créer un système universel dans lequel un euro cotisé donne les mêmes droits". * Les pistes de travail tournaient autour des thèmes : quel système de retraites pour tous les actifs ? A quel âge prendre sa retraite et à quelles conditions ? Quelle prise en compte des enfants dans le calcul des pensions ? Quelle solidarité entre les actifs ? Ou encore comment corriger les inégalités hommes-femmes ?. * Le 29 novembre, Jean-Paul Delevoye, le Haut-commissaire à la réforme des retraites, rendra publics les résultats.

25 oct 2018

A l'ordre du jour.

- Séance - * 9h30, 15h00, 21h30 : suite de l'examen du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2019. - Commissions - * Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique : - 8h30 : audition de Stéphane Mallat, professeur au Collège de France, titulaire de la chaire de sciences des données. - 9h30 : table ronde sur l'éthique de l'intelligence artificielle (à confirmer). * Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : - 8h30 : audition de Philippe Wahl, PDG du groupe La Poste, de Yannick Imbert, directeur des affaires territoriales et publiques, et de Smara Lungu, déléguée aux affaires territoriales et parlementaires. * Finances : - 9h00 : suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2019 ; examen et vote sur les crédits des missions (Direction de l'action du Gouvernement, Médias, livre et industries culturelles, - 15h00 : suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2019 ; examen et vote sur les crédits des missions (Justice, Economie, Commerce extérieur). - 21h00 : suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2019 ; examen et vote sur les crédits des missions (Défense). * Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique : - 9h30 : audition de Laurence Devillers, professeure à l'université Paris IV Panthéon-Sorbonne, chercheuse au Laboratoire d'Informatique pour la Mécanique et les Sciences de l'Ingénieur (CNRS). - 14h00 : audition de Raja Chatila, professeur à Sorbonne Université, directeur de l'Institut des Systèmes Intelligents et de robotique. - 15h00 : audition de Benjamin Pitcho, avocat, et de Benjamin Moron-Puech, enseignant-chercheur du collectif "Intersexes et Allié.e.s". - 16h00 : audition de Cyrille Dalmont, juriste et chercheur associé en intelligence artificielle à l'Institut Thomas More. * Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes : - 9h30 : audition de Jean-Philippe Vinquant, directeur général de la cohésion sociale, sur la seconde partie du projet de loi de finances pour 2019. * Lois : - 10h00 : audition de Christophe Castaner. Examen pour avis et vote des crédits des missions "Administration générale et territoriale de l'État", "Sécurités", "Sécurité civile" et "Immigration, asile et intégration". * Affaires européennes : - 9h00 : audition post-Conseil européen du 18 octobre 2018 de Brune Poirson. - 10h00 : communication de la présidente sur la réunion des commissions des affaires européennes en format Weimar.

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A l'ordre du jour.
- Séance - * 9h30, 15h00, 21h30 : suite de l'examen du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2019. - Commissions - * Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique : - 8h30 : audition de Stéphane Mallat, professeur au Collège de France, titulaire de la chaire de sciences des données. - 9h30 : table ronde sur l'éthique de l'intelligence artificielle (à confirmer). * Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : - 8h30 : audition de Philippe Wahl, PDG du groupe La Poste, de Yannick Imbert, directeur des affaires territoriales et publiques, et de Smara Lungu, déléguée aux affaires territoriales et parlementaires. * Finances : - 9h00 : suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2019 ; examen et vote sur les crédits des missions (Direction de l'action du Gouvernement, Médias, livre et industries culturelles, - 15h00 : suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2019 ; examen et vote sur les crédits des missions (Justice, Economie, Commerce extérieur). - 21h00 : suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2019 ; examen et vote sur les crédits des missions (Défense). * Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique : - 9h30 : audition de Laurence Devillers, professeure à l'université Paris IV Panthéon-Sorbonne, chercheuse au Laboratoire d'Informatique pour la Mécanique et les Sciences de l'Ingénieur (CNRS). - 14h00 : audition de Raja Chatila, professeur à Sorbonne Université, directeur de l'Institut des Systèmes Intelligents et de robotique. - 15h00 : audition de Benjamin Pitcho, avocat, et de Benjamin Moron-Puech, enseignant-chercheur du collectif "Intersexes et Allié.e.s". - 16h00 : audition de Cyrille Dalmont, juriste et chercheur associé en intelligence artificielle à l'Institut Thomas More. * Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes : - 9h30 : audition de Jean-Philippe Vinquant, directeur général de la cohésion sociale, sur la seconde partie du projet de loi de finances pour 2019. * Lois : - 10h00 : audition de Christophe Castaner. Examen pour avis et vote des crédits des missions "Administration générale et territoriale de l'État", "Sécurités", "Sécurité civile" et "Immigration, asile et intégration". * Affaires européennes : - 9h00 : audition post-Conseil européen du 18 octobre 2018 de Brune Poirson. - 10h00 : communication de la présidente sur la réunion des commissions des affaires européennes en format Weimar.


25 oct 2018

A l'ordre du jour.

- Séance - * 15h00 : questions d'actualité au gouvernement. * 16h15 : ordre du jour réservé au groupe UC ; Proposition de loi visant à favoriser la reconnaissance des aidants ; Débat portant sur "La scolarisation des enfants en situation de handicap". - Commission - * Commission spéciale chargé d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises (PACTE) : - 10h45 : audition de Jean-Dominique Sénard, président du groupe Michelin. - 11h45 : audition de Bruno Le Maire, ministre de l'Économie et des Finances. - Activités de Gérard Larcher - * 9h00 : réunion du Bureau du Sénat. * 9h45 : entretien avec Nicolas Revel, Directeur général de la Caisse nationale de l'Assurance maladie.

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A l'ordre du jour.
- Séance - * 15h00 : questions d'actualité au gouvernement. * 16h15 : ordre du jour réservé au groupe UC ; Proposition de loi visant à favoriser la reconnaissance des aidants ; Débat portant sur "La scolarisation des enfants en situation de handicap". - Commission - * Commission spéciale chargé d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises (PACTE) : - 10h45 : audition de Jean-Dominique Sénard, président du groupe Michelin. - 11h45 : audition de Bruno Le Maire, ministre de l'Économie et des Finances. - Activités de Gérard Larcher - * 9h00 : réunion du Bureau du Sénat. * 9h45 : entretien avec Nicolas Revel, Directeur général de la Caisse nationale de l'Assurance maladie.





26 oct 2018

Indices de prix de "production et d'importation de l'industrie" pour le mois de septembre (8h45 - Insee).

- Egalement - * Enquête mensuelle de conjoncture auprès des ménages pour le mois d'octobre (8h45 - Insee). * Enquête trimestrielle dans la promotion immobilière pour octobre (12h00 - Insee). * Enquête trimestrielle dans les travaux publics pour octobre (12h00 - Insee). * Enquête trimestrielle dans l'artisanat du bâtiment pour octobre (12h00 - Insee). * Chiffre d'affaires dans l'industrie et la construction pour août (12h00 - Insee). * Volume des ventes dans le commerce ; réparation d'automobiles et de motocycles pour août (12h00 - Insee). * Indice de la production dans les services pour août (12h00 - Insee). * Chiffre d'affaires des grandes surfaces alimentaires pour septembre (12h00 - Insee).

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Indices de prix de "production et d'importation de l'industrie" pour le mois de septembre (8h45 - Insee).
- Egalement - * Enquête mensuelle de conjoncture auprès des ménages pour le mois d'octobre (8h45 - Insee). * Enquête trimestrielle dans la promotion immobilière pour octobre (12h00 - Insee). * Enquête trimestrielle dans les travaux publics pour octobre (12h00 - Insee). * Enquête trimestrielle dans l'artisanat du bâtiment pour octobre (12h00 - Insee). * Chiffre d'affaires dans l'industrie et la construction pour août (12h00 - Insee). * Volume des ventes dans le commerce ; réparation d'automobiles et de motocycles pour août (12h00 - Insee). * Indice de la production dans les services pour août (12h00 - Insee). * Chiffre d'affaires des grandes surfaces alimentaires pour septembre (12h00 - Insee).





29 oct 2018

A l'ordre du jour.

- Commissions - * Finances et Lois : - 14h00 : audition de Jacqueline Gourault, Sébastien Lecornu et Olivier Dussopt. - 16h00 : suite de l'examen du projet de loi de finances pour 2019 (seconde partie). * Finances : - 16h00 : suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2019. Examen et vote sur les crédits des missions (Recherche et enseignement supérieur, enseignement scolaire, sport, jeunesse et vie associative). - 21h00 : suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2019. Examen et vote sur les crédits de la mission Relations avec les collectivités territoriales, sur les articles 79, 80, 81, rattachés, et sur le compte spécial Avances aux collectivités territoriales. * Lois : - 16h00 : examen pour avis et vote des crédits de la mission "Relations avec les collectivités territoriales".

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A l'ordre du jour.
- Commissions - * Finances et Lois : - 14h00 : audition de Jacqueline Gourault, Sébastien Lecornu et Olivier Dussopt. - 16h00 : suite de l'examen du projet de loi de finances pour 2019 (seconde partie). * Finances : - 16h00 : suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2019. Examen et vote sur les crédits des missions (Recherche et enseignement supérieur, enseignement scolaire, sport, jeunesse et vie associative). - 21h00 : suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2019. Examen et vote sur les crédits de la mission Relations avec les collectivités territoriales, sur les articles 79, 80, 81, rattachés, et sur le compte spécial Avances aux collectivités territoriales. * Lois : - 16h00 : examen pour avis et vote des crédits de la mission "Relations avec les collectivités territoriales".


30 oct 2018

A l'ordre du jour.

- Séance - * Vote solennel du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2019. - Commissions - * Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique : - 10h30 : audition de Jean-Louis Mandel, professeur honoraire au collège de France, titulaire de la chaire Génétique humaine. - 11h30 : audition de Thierry Magnin, professeur, physicien, recteur de l'Université catholique de Lyon. - 17h00 : table ronde de représentants de religions. * Finances : - 16h45 : suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2019. Examen et vote sur les crédits de la mission Cohésion des territoires (Logement et hébergement d'urgence, Politique des territoires). - 21h00 : suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2019. Examen et vote sur les crédits des missions Travail et emploi, Régimes sociaux et de retraite. * Développement durable : - 17h00 : projet de loi de finances pour 2019. Suite de l'examen pour avis des crédits de la mission "Écologie, développement et mobilité durables". * Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes : - 17h00 : examen du rapport sur le projet de loi de programmation 2018 2022 et de réforme pour la justice. Examen du rapport sur la seconde partie du projet de loi de finances pour 2019. * Affaires sociales : - 17h15 : projet de loi de finances pour 2019. Audition de Muriel Pénicaud, ministre du travail, sur les crédits de la mission "travail, emploi et formation professionnelle" et du compte spécial "financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage" et examen pour avis de ces crédits. Vote sur les crédits de la mission "travail et emploi" et du compte spécial. Examen pour avis et vote des crédits de la mission "régimes sociaux et de retraite" et du compte spécial "pensions". * Affaires étrangères : - 17h30 : audition de Tedros Adhanom Ghebreyesus, directeur général de l'Organisation mondiale de santé. * Lois : - 21h00 : audition d'Olivier Dussopt. Examen pour avis et vote des crédits du programme "Fonction publique" de la mission "Gestion des finances publiques et des ressources humaines".

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A l'ordre du jour.
- Séance - * Vote solennel du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2019. - Commissions - * Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique : - 10h30 : audition de Jean-Louis Mandel, professeur honoraire au collège de France, titulaire de la chaire Génétique humaine. - 11h30 : audition de Thierry Magnin, professeur, physicien, recteur de l'Université catholique de Lyon. - 17h00 : table ronde de représentants de religions. * Finances : - 16h45 : suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2019. Examen et vote sur les crédits de la mission Cohésion des territoires (Logement et hébergement d'urgence, Politique des territoires). - 21h00 : suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2019. Examen et vote sur les crédits des missions Travail et emploi, Régimes sociaux et de retraite. * Développement durable : - 17h00 : projet de loi de finances pour 2019. Suite de l'examen pour avis des crédits de la mission "Écologie, développement et mobilité durables". * Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes : - 17h00 : examen du rapport sur le projet de loi de programmation 2018 2022 et de réforme pour la justice. Examen du rapport sur la seconde partie du projet de loi de finances pour 2019. * Affaires sociales : - 17h15 : projet de loi de finances pour 2019. Audition de Muriel Pénicaud, ministre du travail, sur les crédits de la mission "travail, emploi et formation professionnelle" et du compte spécial "financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage" et examen pour avis de ces crédits. Vote sur les crédits de la mission "travail et emploi" et du compte spécial. Examen pour avis et vote des crédits de la mission "régimes sociaux et de retraite" et du compte spécial "pensions". * Affaires étrangères : - 17h30 : audition de Tedros Adhanom Ghebreyesus, directeur général de l'Organisation mondiale de santé. * Lois : - 21h00 : audition d'Olivier Dussopt. Examen pour avis et vote des crédits du programme "Fonction publique" de la mission "Gestion des finances publiques et des ressources humaines".



31 oct 2018

A l'ordre du jour.

- Commissions - * Affaires culturelles : - 9h30 : audition de Delphine Ernotte, présidente de France Télévisions, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de la société en 2017. * Affaires économiques : - 9h30 : projet de loi de finances pour 2019, missions "Écologie, développement et mobilité durables", "Recherche et enseignement supérieur", "Action extérieure de l'État", "Économie". * Affaires étrangères : - 9h30 : examen du rapport de la mission d'information "La diplomatie culturelle de la France : quelle stratégie à 10 ans ?". * Développement durable : - 9h30 : projet de loi de finances pour 2019. Suite de l'examen pour avis des crédits de la mission "Écologie, développement et mobilité durables". * Finances : - 9h30 : suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2019. Examen et vote sur les crédits des missions "Santé" et "Solidarité, insertion et égalités des chances". * Affaires sociales : - 16h15 : projet de loi de finances pour 2019. Audition d'Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, et examen des crédits des missions "santé", "solidarité, insertion et égalité des chances". Vote sur les crédits des deux missions.

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A l'ordre du jour.
- Commissions - * Affaires culturelles : - 9h30 : audition de Delphine Ernotte, présidente de France Télévisions, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de la société en 2017. * Affaires économiques : - 9h30 : projet de loi de finances pour 2019, missions "Écologie, développement et mobilité durables", "Recherche et enseignement supérieur", "Action extérieure de l'État", "Économie". * Affaires étrangères : - 9h30 : examen du rapport de la mission d'information "La diplomatie culturelle de la France : quelle stratégie à 10 ans ?". * Développement durable : - 9h30 : projet de loi de finances pour 2019. Suite de l'examen pour avis des crédits de la mission "Écologie, développement et mobilité durables". * Finances : - 9h30 : suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2019. Examen et vote sur les crédits des missions "Santé" et "Solidarité, insertion et égalités des chances". * Affaires sociales : - 16h15 : projet de loi de finances pour 2019. Audition d'Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, et examen des crédits des missions "santé", "solidarité, insertion et égalité des chances". Vote sur les crédits des deux missions.




01 nov 2018

"Politikos" à Rennes : premier festival international du film politique consacré à l'exercice du pouvoir (10h30 - jusqu'au 4).

* Président du jury : l'ancien ministre de la Culture, Frédéric Mitterrand avec à ses côtés 10 étudiants sélectionnés au sein des 10 Instituts d'études politiques. * Edmond Hervé, ancien ministre et maire socialiste de Rennes pendant plus de 30 ans, remet le Prix Politikos des films en compétition. * Projection de 40 films dont de grands classiques d'Henri Verneuil, Franck Capra, Stephen Frears, Barbet Schroeder, Alain Cavalier, Pablo Larrain, Pierre Schoeller, Tania Rakhmanova ou encore Patrick Rotman, au Couvent des Jacobins, nouveau centre des congrès, et au Théâtre national de Bretagne. * En présence de Cédric Villani, Erik Orsenna, Alexandre Jardin, Karl Zéro, Roselyne Bachelot, Pierre Méhaignerie, Hubert Védrine, Pierre Joxe, Manuel Valls, Jean-Louis Debré... * Exposition de l'AFP de 60 photos inédites pour les 60 ans de la Ve république. * Débat de François Hollande sur le thème "Métamorphose de la fonction présidentielle". * Interview de de Cédric Villani par Jean-Louis Debré.

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"Politikos" à Rennes : premier festival international du film politique consacré à l'exercice du pouvoir (10h30 - jusqu'au 4).
* Président du jury : l'ancien ministre de la Culture, Frédéric Mitterrand avec à ses côtés 10 étudiants sélectionnés au sein des 10 Instituts d'études politiques. * Edmond Hervé, ancien ministre et maire socialiste de Rennes pendant plus de 30 ans, remet le Prix Politikos des films en compétition. * Projection de 40 films dont de grands classiques d'Henri Verneuil, Franck Capra, Stephen Frears, Barbet Schroeder, Alain Cavalier, Pablo Larrain, Pierre Schoeller, Tania Rakhmanova ou encore Patrick Rotman, au Couvent des Jacobins, nouveau centre des congrès, et au Théâtre national de Bretagne. * En présence de Cédric Villani, Erik Orsenna, Alexandre Jardin, Karl Zéro, Roselyne Bachelot, Pierre Méhaignerie, Hubert Védrine, Pierre Joxe, Manuel Valls, Jean-Louis Debré... * Exposition de l'AFP de 60 photos inédites pour les 60 ans de la Ve république. * Débat de François Hollande sur le thème "Métamorphose de la fonction présidentielle". * Interview de de Cédric Villani par Jean-Louis Debré.